Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1870-1879
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
sourcecode_-1
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0478 C
- Date de réception :
- 1873-10-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 318, Bobine C-3307 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 661, Numéro de bobine de microfilm : C-12810
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1081
- Date de réception :
- 1879-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 381, Bobine C-3326 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1872-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 679, Numéro de bobine de microfilm : C-12813
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1285
- Date de réception :
- 1871-07-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 290, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1870
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 661, Numéro de bobine de microfilm : C-12810
-
F. Shanly's [account] in connection with Credit Valley [Railway] - [Minister of Railways and Canals]
Archive / Décrets du Conseil- Numéro de décret :
- 1879-1456
- Date de réception :
- 1879-10-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 384, Bobine C-3327 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-1063
- Date de réception :
- 1872-11-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 302, Bobine C-3302 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0692 C
- Date de réception :
- 1874-05-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 323, Bobine C-3308 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0030
- Date de réception :
- 1878-01-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 364, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1563
- Date de réception :
- 1879-11-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 385, Bobine C-3328 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0931
- Date de réception :
- 1879-06-20
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0915
- Date de réception :
- 1879-06-18
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0932
- Date de réception :
- 1879-06-20
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0883
- Date de réception :
- 1879-06-17
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0882
- Date de réception :
- 1879-06-17
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0881
- Date de réception :
- 1879-06-17
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0884
- Date de réception :
- 1879-06-17
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0146
- Date de réception :
- 1879-01-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 375, Bobine C-3324 Code d'accès 90
- Date de modification :