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Archives
Date :
1870-1879
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0681
- Date de réception :
- 1877-07-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 358, Bobine C-3320 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1393
- Date de réception :
- 1871-09-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 291, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0523
- Date de réception :
- 1878-06-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 369, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1874, January, 19
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-14032--C-14033
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1876, October, 30
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-14032--C-14033
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 10, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 519, copyflo, 519/2, Numéro de bobine de microfilm : C-30
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0441
- Date de réception :
- 1877-05-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 356, Bobine C-3319 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-1086
- Date de réception :
- 1878-12-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 374, Bobine C-3324 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0436 ½
- Date de réception :
- 1876-04-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 344, Bobine C-3316 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0694 C
- Date de réception :
- 1874-05-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 327, Bobine C-3309 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0689
- Date de réception :
- 1878-08-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 370, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1099
- Date de réception :
- 1870-01-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 273, Bobine C-3293 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0040
- Date de réception :
- 1878-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 364, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-1024
- Date de réception :
- 1872-10-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 302, Bobine C-3302 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-1297
- Date de réception :
- 1875-12-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 340, Bobine C-3314 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1612
- Date de réception :
- 1871-12-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 293, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0734
- Date de réception :
- 1877-07-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 359, Bobine C-3320 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 09, 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 79, 79/X2, Numéro de bobine de microfilm : C-1514
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 10, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 519, copyflo, 519/2, Numéro de bobine de microfilm : C-30
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 09, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 519, copyflo, 519/2, Numéro de bobine de microfilm : C-30
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 10, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 519, copyflo, 519/2, Numéro de bobine de microfilm : C-30
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0695
- Date de réception :
- 1876-07-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 347, Bobine C-3317 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0086
- Date de réception :
- 1877-01-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 352, Bobine C-3318 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 06, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 519, copyflo, 519/2, Numéro de bobine de microfilm : C-30
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0321
- Date de réception :
- 1875-04-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 332, Bobine C-3311 Code d'accès 90
- Date de modification :