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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2026, Numéro de bobine de microfilm : C-12777, Numéro de dossier : 8715
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2017, Numéro de bobine de microfilm : C-11135, Numéro de dossier : 8192
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2021, Numéro de bobine de microfilm : C-11136, Numéro de dossier : 8466
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0628
- Date de réception :
- 1877-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 358, Bobine C-3320 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-1074
- Date de réception :
- 1877-11-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 363, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0193
- Date de réception :
- 1877-03-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 354, Bobine C-3319 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2015, Numéro de bobine de microfilm : C-11135, Numéro de dossier : 8129
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2005, Numéro de bobine de microfilm : C-11132, Numéro de dossier : 7747
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2025, Numéro de bobine de microfilm : C-11137, Numéro de dossier : 8624
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2026, Numéro de bobine de microfilm : C-12777, Numéro de dossier : 8716
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873-1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1954, Numéro de bobine de microfilm : C-11120, Numéro de dossier : 4472
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1837-1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2505, Numéro de bobine de microfilm : C-11231, Numéro de dossier : 104,543, Partie de dossier : 1
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2026, Numéro de bobine de microfilm : C-11137, Numéro de dossier : 8669
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1982, Numéro de bobine de microfilm : C-11127, Numéro de dossier : 6230
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1999, Numéro de bobine de microfilm : C-11131, Numéro de dossier : 7270
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1995, Numéro de bobine de microfilm : C-11130, Numéro de dossier : 6889
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2000, Numéro de bobine de microfilm : C-11131, Numéro de dossier : 7332
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1963, Numéro de bobine de microfilm : C-11122, Numéro de dossier : 5035
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1940, Numéro de bobine de microfilm : C-11116, Numéro de dossier : 3921
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/02/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 182, Numéro de dossier : 18804
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 39, Numéro de dossier : 1877-711
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/10/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 202, Numéro de dossier : 20814
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2018, Numéro de bobine de microfilm : C-11135, Numéro de dossier : 8202
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2028, Numéro de bobine de microfilm : C-11138, Numéro de dossier : 8922
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2001, Numéro de bobine de microfilm : C-11132, Numéro de dossier : 7399-B
- Date de modification :