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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1858 - 1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 5119
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 13, 1877
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 347, Numéro de bobine de microfilm : C-1712
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0533
- Date de réception :
- 1877-06-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 357, Bobine C-3320 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1870-1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : S9090
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0658
- Date de réception :
- 1877-07-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 358, Bobine C-3320 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0960
- Date de réception :
- 1877-10-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 361, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 20 February 1877
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-381-4-E, Numéro de volume : 4, Numéro de dossier : 06-060
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1876-1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 698, Numéro de bobine de microfilm : C-12815
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-1005
- Date de réception :
- 1877-11-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 362, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca 1875-1910]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 3811
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0373
- Date de réception :
- 1877-05-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 356, Bobine C-3319 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1877]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-1087 ½
- Date de réception :
- 1877-12-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 363, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Sept. 1877
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Mar. 1877
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-1079
- Date de réception :
- 1877-12-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 363, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0932
- Date de réception :
- 1877-10-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 361, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Mar. 1877
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0106
- Date de réception :
- 1877-02-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 353, Bobine C-3318 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- (1875-80)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 3484
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0564
- Date de réception :
- 1877-06-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 357, Bobine C-3320 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1827-1950]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012981
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
- Date de modification :