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Trouvé dans : Archives
Date : 1876
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Source : Gouvernement
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  1. 1
    p. 1
    3 objet(s) numérique(s)

    [North West Mounted] Police - [Secretary of] State, September/76 recommends that [Order in Council] of 22 July/76 be cancelled - And the resignation of [Lieutenant Colonel] French accepted

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    5357
    Numéro de décret :
    1876-0914
    Date de réception :
    1876-10-03
    Date d'examen :
    1876-10-05
    Date d'approbation :
    1876-10-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 348, Bobine C-3317 Code d'accès 90
  3. 3
    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    [North West Mounted] Police - [Committee of] Council 20 July/76, [recommends] that Col A.G. French be retired and replaced by [Lieutenant Colonel] J.F. Macleod as Commissioner of the

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    4302
    Numéro de décret :
    1876-0718
    Date de réception :
    1876-07-20
    Date d'examen :
    1876-07-20
    Date d'approbation :
    1876-07-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 346, Bobine C-3316 Code d'accès 90
  4. 4
    p. 1
    15 objet(s) numérique(s)

    Military College at St. Cyr, France - [Colonial Secretary], 1876/10/05, no. 287, [transmits] letter from [Foreign Office] with enclosures upon subject of an application from Mr. J.D. Chartrand for adm ... [Voir le titre complet] ission to college - Mr. Paul Decazes, position, emigrat

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    25076
    Numéro de décret :
    1876-0577 D
    Date de réception :
    1876-10-26
    Date d'examen :
    1877-01-04
    Date d'approbation :
    1877-01-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 352, Bobine C-3318 Code d'accès 90
  5. 5
    Circulaire
    2 objet(s) numérique(s)

    Ordre du département, no. 19. Réorganisation des divisions postales dans la province d'Ontario [document textuel] / L. S. [Lucius Seth] Huntington

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2205047
    Date :
    1876
    Source :
    Gouvernement
    Ordre du département, no. 19. Réorganisation des divisions postales dans la province d'Ontario [document textuel] / LS [Lucius Seth] Huntington
  6. 6
    Circulaire
    2 objet(s) numérique(s)

    Department order, no. 19. Reconstruction of the postal divisions in the province of Ontario [textual record] / L. S. [Lucius Seth] Huntington

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2186119
    Date :
    1876
    Source :
    Gouvernement
    Department order, no. 19. Reconstruction of the postal divisions in the province of Ontario [textual record] / LS [Lucius Seth] Huntington. Toronto (Ont.) 
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