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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1324, Numéro de bobine de microfilm : C-14932
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1794-1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG20-B123
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0142
- Date de réception :
- 1875-02-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 330, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872-1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-D-4, Numéro de volume : 2319
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0712
- Date de réception :
- 1875-07-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 335, Bobine C-3312 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0425
- Date de réception :
- 1875-04-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 333, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1956, Numéro de bobine de microfilm : C-11120, Numéro de dossier : 4552
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1852-1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-7738-8-E, Numéro de volume : 145, 145, Numéro de dossier : GTR 16502
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1321, Numéro de bobine de microfilm : C-14929
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0549
- Date de réception :
- 1875-05-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 334, Bobine C-3312 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875/10/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 144, Numéro de dossier : 15046
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0422
- Date de réception :
- 1875-04-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 333, Bobine C-3312 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1894
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-B6, Numéro de volume : 15
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-1044
- Date de réception :
- 1875-10-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 338, Bobine C-3314 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868-1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1008
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-6, Numéro de volume : 226, Numéro de bobine de microfilm : T-16805
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0047
- Date de réception :
- 1875-01-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 329, Bobine C-3310 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875/12/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 147, Numéro de dossier : 15330
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0271
- Date de réception :
- 1875-03-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 331, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1323, Numéro de bobine de microfilm : C-14932
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-1236
- Date de réception :
- 1875-12-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 339, Bobine C-3314 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1871-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R200-149-X-F, RG19-D-3-b
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0823
- Date de réception :
- 1875-08-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- ca. 1868-1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-655-4-E, Numéro de volume : 8
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1852-1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-7792-3-E, Numéro de volume : 146, Numéro de dossier : GTR 16535
- Date de modification :