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Trouvé dans : Archives
Date : 1873
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 11 sur 11 résultats filtrés
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  2. 2
    p. 1
    4 objet(s) numérique(s)

    Rideau Canal land at Ottawa - [Minister of Public] Works, 21 October, [recommends] lease of a strip of land to foot of Cathcart Street to the Dominion Dock and Warehouse Company and Mr. George Stirlin ... [Voir le titre complet] g

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    10236
    Numéro de décret :
    1873-1407
    Date de réception :
    1873-10-21
    Date d'examen :
    1873-10-21
    Date d'approbation :
    1873-10-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Actions et obligations - Black Book series [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190331
    Date :
    1859-1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-833-3-F, RG30-V-A-3
    Actions et obligations - Black Book series [document textuel]. La série regroupe des dossiers créés et tenus à jour par le Bureau du secrétaire de la 
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    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central [document textuel (microform)]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    45976
    Date :
    1863-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13-A-2, 1991-92/145 GAD, 119-000143-8
    Dossiers du registre central [document textuel (microform)]. Avis juridiques émis par le Ministère de la Justice sur des sujets les plus divers
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    1 objet(s) numérique(s)

    Grands livres des fonds en fiducie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161955
    Date :
    1849-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-258-6-F, RG10-4-a
    Grands livres des fonds en fiducie [document textuel]. La sous-série est constituée de grands livres qui contiennent les livres comptables de divers types 
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    Aucun objet numérique

    CN Stocks and bonds [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    134452
    Date :
    1859-1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-833-3-E, RG30-V-A-3
    CN Stocks and bonds [textual record]. Series consists of records of stock and bond issues of Canadian National Railways, its predecessors and subsidiaries 
  7. 7
    Grands livres des fonds en fiducie 1849-1975
    1 objet(s) numérique(s)

    Trust fund ledgers [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    157556
    Date :
    1849-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-258-6-E, RG10-4-a
    Trust fund ledgers [textual record]. Sub-series consists of ledgers containing trust fund accounts of a variety of types: those opened in the name of a band 
  8. 8
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    1 objet(s) numérique(s)

    Avis juridiques et dossiers faisant jurisprudence [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3798992
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-43-X-F, RG13
    Avis juridiques et dossiers faisant jurisprudence [document textuel]. Cette sous-série comprend les avis juridiques préparés par le ministère de la Justice 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Dossiers-matière et dossiers de cas [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents textuels, Art, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    178731
    Date :
    1873-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-127-4-F, RG76-B-1-a-i
    Dossiers-matière et dossiers de cas [document textuel]. L'index sur les ethnies est une liste préliminaire des dossiers dans ce, et dans d'autres, 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Legal opinions and material of precedential value [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    133978
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-43-X-E, RG13
    Legal opinions and material of precedential value [textual record]. Sub-series consists of central registry files containing legal opinions prepared by the 
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    Aucun objet numérique

    Subject and case files [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents textuels, Art, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    134830
    Date :
    1873-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-127-4-E, RG76-B-1-a-i
    Subject and case files [textual record]. The Ethnic Index is a preliminary list of files in this and other National Archives government holdings containing 
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