Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1873
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0139
- Date de réception :
- 1873-02-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 306, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 19, 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 25, 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 02, 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 16, 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 08, 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 393, 393/2, Numéro de bobine de microfilm : C-1761
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 08, 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 18, 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 04, 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 19, 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 08, 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 23, 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September, 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 05, 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 25, 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 30, 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 19, 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 29, 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 17, 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 07, 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 345, Numéro de bobine de microfilm : C-1711
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 19, 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 22, 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 28, 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 10, 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 20, 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
- Date de modification :