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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2M DAP-21A/X73 (2000601663)
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1827-1950]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012974
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0655
- Date de réception :
- 1871-02-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 284, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1192
- Date de réception :
- 1871-07-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 289, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0767
- Date de réception :
- 1871-03-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 285, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- Jan. 25th, 1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84M 745/30246
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- May 1871
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1535 ½
- Date de réception :
- 1871-11-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 292, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1864-1881]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IIE4, Numéro de volume : 43
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0594
- Date de réception :
- 1871-01-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 284, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- April 1871
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0609
- Date de réception :
- 1871-02-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 284, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Aug. 1871
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1353
- Date de réception :
- 1871-08-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 290, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1870's
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0865
- Date de réception :
- 1871-04-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 286, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca 1858 - 1900
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 3338
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0935
- Date de réception :
- 1871-05-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5114, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Sept. 1871
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0683
- Date de réception :
- 1871-02-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 285, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Mar. 1871
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1870's
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 3671
- Date de modification :