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Source :
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0172 B
- Date de réception :
- 1870-06-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 279, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1853-1938
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-6837-5-E, Numéro de volume : 130, Numéro de dossier : GTR 14424
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1247
- Date de réception :
- 1870-03-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 275 & 5113, Bobine C-3293 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG13-WO32, Numéro de bobine de microfilm : B-3091
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1521
- Date de réception :
- 1870-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 277, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1862-1864]; 1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15834-542-0-E, Numéro de volume : 20
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0176 B
- Date de réception :
- 1870-06-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 279, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1324, Numéro de bobine de microfilm : C-14934
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0008
- Date de réception :
- 1870-07-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 279, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1324, Numéro de bobine de microfilm : C-14933
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0391
- Date de réception :
- 1870-11-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 282, Bobine C-3295 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1790-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 10, 1870
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 517, Numéro de bobine de microfilm : C-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-6, Numéro de volume : 3315, Numéro de dossier : 38-70
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca 1867 - 1891
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1513, Numéro de bobine de microfilm : C-1721
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1595
- Date de réception :
- 1870-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 278, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 27, Numéro de dossier : 1870-281
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0388
- Date de réception :
- 1870-11-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 282, Bobine C-3295 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-7476-4-E, Numéro de volume : 140, Numéro de dossier : GTR 16253
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1554
- Date de réception :
- 1870-06-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 278, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December, 1870
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 76, 76/X2, Numéro de bobine de microfilm : C-1514
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1116
- Date de réception :
- 1870-01-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 274, Bobine C-3293 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1319, Numéro de bobine de microfilm : C-14925
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1851-1874
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-597-3-E, Numéro de volume : 13, Numéro de dossier : D 793
- Date de modification :