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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-1682 A
- Date de réception :
- 1869-09-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1865
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 55120
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Jacque - Cartier - Lasalle
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0191
- Date de réception :
- 1869-02-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 265, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 3, Numéro de dossier : 1860-540
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kent
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0298
- Date de réception :
- 1869-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 266, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 06, 1862
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 508, Numéro de bobine de microfilm : C-23
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Peel
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0478
- Date de réception :
- 1868-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 262, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Nov. 1868
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Quebec - Sud
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0634
- Date de réception :
- 1869-08-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 95, Numéro de dossier : 4287
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Louis - Hebert
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0778
- Date de réception :
- 1868-09-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 261, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 28, Numéro de dossier : 2497
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Churchill
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0553
- Date de réception :
- 1868-05-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 258, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 13, 1864
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 56, Numéro de bobine de microfilm : C-1507
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Pontiac - Temiscamingue
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0026
- Date de réception :
- 1869-01-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1-c, Numéro de volume : 95
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Quebec South
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0219
- Date de réception :
- 1868-01-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
- Date de modification :