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Trouvé dans : Archives
Date : 1860-1869
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Oui
Genre de documents : Documents textuels

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  1. 26
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155631
    Date :
    1868-1918
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-33-9-F, RG55-A-3
    ... au Conseil. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche est une liste de dossiers indiquant le numéro de bobine, le numéro de volume 
  2. 27
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164096
    Date :
    1851-1902
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-55-7-F, RG3-B-4
    ... au destinataire. Pour les copies sur microfilm de ces documents, voir les bobines C-7234 à C-7238, C-7244 à C-7250, C-7256 à C-7266, T-1521 à T-1592, T-1696 
  3. 28
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164368
    Date :
    1807-1985, microfilmé [19--]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-94-6-F, RG3-H-1
    ... au sein des Archives postales canadiennes. Titre basé sur le contenu de la sous-série. Les documents décrits ont été complètement ou en partie numérisés et 
  4. 29
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155649
    Date :
    1868-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-40-6-F, RG55-A-4
    ... au lieu des registres, un système mixte de fiches et de fiches d'avancement afin d'enregistrer toute l'information se rapportant aux présentations du 
  5. 30
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    161928
    Date :
    1844-1983, microfilmé 1969-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-252-5-F, RG10M 84503/23, RG10-B-3-e-vi, RG10-B-3-e-vii, RG10-B-3-e-viii, RG10-B-3-e-ix, RG10-B-3-e-x, RG10-B-3-e-xi, RG10-B-3-e-xii, RG10-B-3-e-xiii, RG10-B-3-e-xiv, RG10-B-3-e-xv, RG10-B-3-e-xvi, RG10-B-3-e-xviii, RG10-B-3-e-xix
    ... au sujet (par exemple, 25-1 Éducation des Indiens - général) ainsi qu'un code correspondant au centre de responsabilité (par exemple, 157 - Agence de la 
  6. 31
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    155549
    Date :
    [1866-1950] Microfilmé entre 1946-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-552-8-F, RG24-C-1-a
    ... au quartier général de la Milice un Service central et un système de classification des dossiers qui rassemblaient les dossiers produits par les diverses 
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