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Source :
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1832-1861
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10700-432-1-E, Numéro de volume : 6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865/02/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1044, Numéro de dossier : 2488
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0826
- Date de réception :
- 1868-09-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 261, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1863
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H2/1-2000/1863 (4 sections), Numéro de boîte : 2000232613
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0945
- Date de réception :
- 1869-12-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0337
- Date de réception :
- 1868-03-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 256, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1862/03/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1043, Numéro de dossier : 2171
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1863, April, 28
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-14032--C-14033
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1868, juillet, 02
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : C-14033--C-14034
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-1248 A
- Date de réception :
- 1869-04-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 266, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/04/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 3141
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0570
- Date de réception :
- 1868-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- vers 1860
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000812455
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0511
- Date de réception :
- 1868-05-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 258, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-10664-1-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16206, Numéro de dossier : 11223
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0673
- Date de réception :
- 1868-06-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 260, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-27064-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16230, Numéro de dossier : 1580
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-10847-9-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16207, Numéro de dossier : 11450
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-1396 A
- Date de réception :
- 1869-06-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 267, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-10943-5-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16207, Numéro de dossier : 11577
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0550
- Date de réception :
- 1868-05-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 12 Sept. 1850, 1939
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1076-5-E, Numéro de boîte : 2000358135
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0739
- Date de réception :
- 1868-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 260, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 10 June 1850, 1901
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1013-3-E, Numéro de boîte : 2000358126
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 12 Sept. 1850, 1870
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1074-1-E, Numéro de boîte : 2000358135