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Date :
1860-1869
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
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Consultables en ligne :
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-2, Numéro de volume : 23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860-1862
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-6, Numéro de volume : 11, Numéro de bobine de microfilm : T-7171, Numéro de dossier : C1956a
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1862
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-2, Numéro de volume : 28
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0092
- Date de réception :
- 1867-10-10
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0244
- Date de réception :
- 1869-04-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5112, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0579
- Date de réception :
- 1868-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-2, Numéro de volume : 61
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1862
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-2, Numéro de volume : 62
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863-1864
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG68, Numéro de volume : 304, Numéro de bobine de microfilm : C-3964
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867/02/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 14, Numéro de dossier : 1158
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-2, Numéro de volume : 61
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1861
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-2, Numéro de volume : 62
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1861
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-2, Numéro de volume : 25
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-2, Numéro de volume : 61
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-2, Numéro de volume : 66
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1856-1862
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1-b, Numéro de volume : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865/10/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 6, Numéro de dossier : 414
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1846-1863
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-1-C-7, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-2, Numéro de volume : 65
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-2, Numéro de volume : 66 A
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1861
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-2, Numéro de volume : 26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1861/09/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-III-1, Numéro de volume : 2393
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-2, Numéro de volume : 61
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1861
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-2, Numéro de volume : 62
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865/02/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 3, Numéro de dossier : 95
- Date de modification :