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Date :
1860-1869
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1861, avril, 01
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : C-14033--C-14034
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1866, mai, 13
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0565
- Date de réception :
- 1868-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259 & 5111, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1861, juin, 26
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F129, Numéro de volume : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0633
- Date de réception :
- 1868-06-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867, mai
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A7-2, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-14002
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 2 November 1869 (filed 6 November 1869)
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-356-5-E, Numéro de volume : 2, Numéro de dossier : 06-035
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 15, 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 216, Numéro de bobine de microfilm : C-1598
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1865, mai, 29
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5850-178-1-F, Numéro de volume : 2
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 02, 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 340, Numéro de bobine de microfilm : C-1709
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 19, 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 75, 75/X2, Numéro de bobine de microfilm : C-1513
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1866
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 216, Numéro de bobine de microfilm : C-1598
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 14, 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 209, Numéro de bobine de microfilm : C-1596
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 23, 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 216, Numéro de bobine de microfilm : C-1598
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 01, 1865
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 226, Numéro de bobine de microfilm : C-1656
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 23, 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 216, Numéro de bobine de microfilm : C-1598
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 26, 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 216, Numéro de bobine de microfilm : C-1598
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 26, 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 216, Numéro de bobine de microfilm : C-1598
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 04, 1865
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 74, Numéro de bobine de microfilm : C-1513
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 23, 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 216, Numéro de bobine de microfilm : C-1598
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1860, septembre, 03
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : C-14033--C-14034
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 17, 1865
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 216, Numéro de bobine de microfilm : C-1598
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 01, 1866
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 216, Numéro de bobine de microfilm : C-1598
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 26, 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 216, Numéro de bobine de microfilm : C-1598
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October, 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 216, Numéro de bobine de microfilm : C-1598
- Date de modification :