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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 55073
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1844-1876
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-B6, Numéro de volume : 15
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0888
- Date de réception :
- 1869-11-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- May 1869
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0478
- Date de réception :
- 1869-06-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 268, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0520
- Date de réception :
- 1869-07-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 268, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1856 - 1876
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : S9077
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1786-1906
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG20-B155
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1867-1977
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1025-2-7-F, RG14M 890681, RG14-E-1, RG14M 78903/68, RG14M 80103/53
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0179
- Date de réception :
- 1869-03-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 265, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0930
- Date de réception :
- 1869-12-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1869
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0631
- Date de réception :
- 1869-08-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 22, Numéro de dossier : 1869-954
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0555
- Date de réception :
- 1869-07-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [18???]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10892-1116-4-E, Numéro de volume : 10
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0335
- Date de réception :
- 1869-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 267, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Art, Documents photographiques, Documents textuels
- Date :
- 1821-1953
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15449-0-6-F, MUS 301
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0804
- Date de réception :
- 1869-11-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 271, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012931
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0801
- Date de réception :
- 1869-11-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 271, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : T-16532
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1867-1876
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : S9066
- Date de modification :