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Date :
1869
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 653, Numéro de bobine de microfilm : C-12810
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1869
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 656, Numéro de bobine de microfilm : C-12810
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0693
- Date de réception :
- 1868-06-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1869]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0492
- Date de réception :
- 1869-06-26
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0407
- Date de réception :
- 1869-06-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- June 1869
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1868 - 1929
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : C
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0345
- Date de réception :
- 1869-05-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Nov. 1869
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0555
- Date de réception :
- 1869-07-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0789
- Date de réception :
- 1869-10-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1845-1872
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F16
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1863 - 1870
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : S9082
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0627
- Date de réception :
- 1869-08-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1858-1895
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 55074
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0630
- Date de réception :
- 1869-08-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5113, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1867-1876
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : S9066
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0738
- Date de réception :
- 1869-10-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5112, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- ca. 1868-1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-507-0-E, Numéro de volume : 6
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0988
- Date de réception :
- 1869-12-23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1850-1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 55074
- Date de modification :