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Source :
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments photographiques
- Date :
- ca. 1860s - 1970s
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-3569-5-E, RG30
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0686
- Date de réception :
- 1868-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 260, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1854-1965
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-3, Numéro de volume : 1513, Numéro de dossier : 18-10-51, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0479
- Date de réception :
- 1868-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1979
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R208, Numéro de volume : 3454, Numéro de dossier : C-2224-3, Partie de dossier : 13
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0886
- Date de réception :
- 1868-10-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1861-1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 587, Partie de dossier : 31
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1861-1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 587, Partie de dossier : 32
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1823-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-b, Numéro de volume : 270, Numéro de dossier : P-6-88
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0418
- Date de réception :
- 1868-04-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 586, Partie de dossier : 28
-
Aucun objet numérique
[Minister of] Public Works - Respecting injurious effect of the Tariff on Trade with West Indies etc
Archive / Décrets du Conseil- Numéro de décret :
- 1868-0313
- Date de réception :
- 1868-02-25
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0394
- Date de réception :
- 1868-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864/11/19-1872/03/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 2134, Numéro de dossier : 1872-412
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1854/11-1870/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 1859, Numéro de dossier : 1870-1119
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG14-E-1, Numéro de volume : 1874
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/03/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 19, Numéro de dossier : 1669
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 19, Numéro de dossier : 1868-350
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/05/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 20, Numéro de dossier : 1796
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-C-1, Numéro de volume : 310, Numéro de dossier : 427
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-C-1, Numéro de volume : 310, Numéro de dossier : 355
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-C-1, Numéro de volume : 310, Numéro de dossier : 394
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 19, Numéro de dossier : 1868-407
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/03/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 19, Numéro de dossier : 1615
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1862-1977
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105, 2000-00232-3
- Date de modification :