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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 5338
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 5338
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1827-1950]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012979
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0203
- Date de réception :
- 1867-12-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0105
- Date de réception :
- 1867-10-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0082
- Date de réception :
- 1867-10-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1867]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0173
- Date de réception :
- 1867-12-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214, RG88, Numéro de boîte : 2000212299
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1858-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3016
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0092
- Date de réception :
- 1867-10-10
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1850[1853][1889]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002181, Numéro de dossier : 98439
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1850(1874)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002144, Numéro de dossier : 2951
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1837[1876]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002150, Numéro de dossier : 6506
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214, RG88, Numéro de boîte : 2000223779
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 14 Oct 1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1827-1950]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012997
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0157
- Date de réception :
- 1867-11-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 257, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0200
- Date de réception :
- 1867-12-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0036
- Date de réception :
- 1867-08-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1867[1893]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002177, Numéro de dossier : 83783 pt.1
- Date de modification :