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Trouvé dans : Archives
Date : 1832
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Série
Genre de documents : Documents textuels

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Archives (79)

Date :

1830-1839 (79)

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Affichage de 76 - 79 sur 79 résultats filtrés
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  1. 76
    Aucun objet numérique

    Prévisions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163765
    Date :
    1822-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-167-1-F, RG19-E-4-a, RG19-E-4-m
    ... au sous-ministre des Finances qui, après les avoir examinées, les fait imprimer et préparer pour que le Conseil du Trésor les étudie. Les volumes 3644 à 
  2. 77
    Aucun objet numérique

    Office des terres fédérales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164128
    Date :
    1821-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-33-7-F, RG15-D
    ... au service de l'Ouest du Ministère qui ont été créés entre 1898 et 1959 (vol. 2007-2012, 2015), et des dossiers des concessions forestières créés par divers 
  3. 78
    Aucun objet numérique

    Bureau des brevets [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    768
    Date :
    1824-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9271-2-7-F, RG105
    ... au Canada et d'autres brevets notables. L'instrument de recherche 105-8 indique le numéro de volume, le numéro et le titre du brevet, le titulaire du brevet 
  4. 79
    Aucun objet numérique

    Louis-Joseph-Amédée Papineau [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    123983
    Date :
    [ca 1819]-1855
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12320-5-4-E, MG24-B2
    ... au Journal d'un Fils de la Liberté..., volumes i et ii" (originals, volumes 37) which contains newspaper clippings and other documents serving as a source 
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