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Trouvé dans : Archives
Date : 1817
Consultables en ligne : Oui
Source : Gouvernement
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  1. 26
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    1 objet(s) numérique(s)

    Registrateur de navires de Sydney [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191939
    Date :
    1788-1932
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-125-2-F, RG42-E-1
    Registrateur de navires de Sydney [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-1529 á 
  2. 27
    Claims : 526-550 [1813-1848].
    2 objet(s) numérique(s)

    Claims : 526-550

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5430622
    Date :
    [1813-1848]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200, RG19, Numéro de volume : 3747, Numéro de bobine de microfilm : T-1130, Numéro de dossier : F3
    Claims : 526-550. A microfilm copy of this record is available on microfilm reel T-1130
  3. 28
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    1 objet(s) numérique(s)

    Archives des bureaux de poste régionaux et locaux [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164368
    Date :
    1807-1985, microfilmé [19--]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-94-6-F, RG3-H-1
    Archives des bureaux de poste régionaux et locaux [document textuel (quelque microforme)]. La sous-série contient des archives que certains bureaux de poste 
  4. 29
    Claims : 1140-1165 [1813-1848].
    2 objet(s) numérique(s)

    Claims : 1140-1165

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5430634
    Date :
    [1813-1848]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200, RG19, Numéro de volume : 3752, Numéro de bobine de microfilm : T-1134, Numéro de dossier : F1
    Claims : 1140-1165. A microfilm copy of this record is available on microfilm reel T-1134
  5. 30
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    1 objet(s) numérique(s)

    Ampliations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193483
    Date :
    1796, 1830-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-65-0-F, RG68
    Ampliations [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  6. 31
    Claims : 1180-1216 [1813-1848].
    2 objet(s) numérique(s)

    Claims : 1180-1216

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5430636
    Date :
    [1813-1848]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200, RG19, Numéro de volume : 3752, Numéro de bobine de microfilm : T-1134--T-1135, Numéro de dossier : F3
    Claims : 1180-1216. A microfilm copy of this record is available on microfilm reels T-1134 and T-1135
  7. 32
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    1 objet(s) numérique(s)

    Permis [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193516
    Date :
    1817-1931
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-82-0-F, RG68
    Permis [document textuel]. Cette série est composée de permis provenant du Haut-Canada, du Bas-Canada, du Canada-Est, du Canada-Ouest, de l'Ontario, 
  8. 33
    Claims : 1455-1489 [1813-1848].
    2 objet(s) numérique(s)

    Claims : 1455-1489

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5430642
    Date :
    [1813-1848]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200, RG19, Numéro de volume : 3755, Numéro de bobine de microfilm : T-1136, Numéro de dossier : F1
    Claims : 1455-1489. A microfilm copy of this record is available on microfilm reel T-1136
  9. 34
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents relatifs aux terres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162003
    Date :
    1790-1881
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-288-4-F, RG10-D-3-a, RG10-D-3-b
    Documents relatifs aux terres [document textuel]. La sous-série est constituée de divers documents relatifs aux terres créés et conservés par la 
  10. 35
    Traité de Selkirk, traité de l'Ouest No 1 - IT 257 18 juillet 1817.
    5 objet(s) numérique(s)

    Traité de Selkirk, traité de l'Ouest No 1 - IT 257

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4432348
    Date :
    18 juillet 1817
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 1846/IT257, Numéro de bobine de microfilm : T-9939
    Traité de Selkirk, traité de l'Ouest No 1 - IT 257. Droits d'auteur: Expiré Mention: Bibliothèque et Archives Canada Afin de protéger les originaux 
  11. 36
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    1 objet(s) numérique(s)

    Répertoire des notaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193557
    Date :
    1810-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-95-9-F, RG68
    Répertoire des notaires [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine C-3959
  12. 37
    Claims and settlements: E-F [1813-1848].
    2 objet(s) numérique(s)

    Claims and settlements: E-F

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5429754
    Date :
    [1813-1848]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200, RG19, Numéro de volume : 3738, Numéro de bobine de microfilm : T-1126, Numéro de dossier : F5
    Claims and settlements: EF. A microfilm copy of this record is available on microfilm reel T-1126
  13. 38
    Claims and settlements: Mac and Mc [1813-1848].
    2 objet(s) numérique(s)

    Claims and settlements: Mac and Mc

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5429758
    Date :
    [1813-1848]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200, RG19, Numéro de volume : 3739, Numéro de bobine de microfilm : T-1126, Numéro de dossier : F3
    Claims and settlements: Mac and Mc. A microfilm copy of this record is available on microfilm reel T-1126
  14. 39
    Claims : 501-525 [1813-1848].
    2 objet(s) numérique(s)

    Claims : 501-525

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5430621
    Date :
    [1813-1848]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200, RG19, Numéro de volume : 3747, Numéro de bobine de microfilm : T-1130, Numéro de dossier : F2
    Claims : 501-525. A microfilm copy of this record is available on microfilm reel T-1130
  15. 40
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    1 objet(s) numérique(s)

    Répertoire des avocats, des arpenteurs et des notaires, Québec, Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193512
    Date :
    1765-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-79-0-F, RG68
    Répertoire des avocats, des arpenteurs et des notaires, Québec, Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  16. 41
    Claims and settlements: C [1813-1848].
    2 objet(s) numérique(s)

    Claims and settlements: C

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5429752
    Date :
    [1813-1848]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200, RG19, Numéro de volume : 3738, Numéro de bobine de microfilm : T-1126, Numéro de dossier : F3
    Claims and settlements: C. A microfilm copy of this record is available on microfilm reel T-1126
  17. 42
    Claims and settlements: U-Y [1813-1848].
    2 objet(s) numérique(s)

    Claims and settlements: U-Y

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5429763
    Date :
    [1813-1848]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200, RG19, Numéro de volume : 3739, Numéro de bobine de microfilm : T-1126, Numéro de dossier : F8
    Claims and settlements: UY. A microfilm copy of this record is available on microfilm reel T-1126
  18. 43
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    1 objet(s) numérique(s)

    Commissions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193376
    Date :
    1764-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-33-9-F, RG68
    Commissions [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  19. 44
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents de la Nouvelle-Écosse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162546
    Date :
    1786-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-522-8-F, RG10-C-VI
    Documents de la Nouvelle-Écosse [document textuel]. La série comprend divers documents créés et/ou conservés par le ministère des Affaires indiennes et 
  20. 45
    Claims : 851-900 [1813-1848].
    2 objet(s) numérique(s)

    Claims : 851-900

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5430629
    Date :
    [1813-1848]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200, RG19, Numéro de volume : 3750, Numéro de bobine de microfilm : T-1132, Numéro de dossier : F2
    Claims : 851-900. A microfilm copy of this record is available on microfilm reel T-1132
  21. 46
    Certificates and affidavits : E-K 1813-1840.
    2 objet(s) numérique(s)

    Certificates and affidavits : E-K

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5438874
    Date :
    1813-1840
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200, RG19, Numéro de volume : 3766, Numéro de bobine de microfilm : T-1143, Numéro de dossier : F2
    Certificates and affidavits : EK. A microfilm copy of this record is available on microfilm reel T-1143
  22. 47
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    1 objet(s) numérique(s)

    Surintendance de Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161991
    Date :
    1796-1838
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-276-8-F, RG10-D-1-a
    Surintendance de Montréal [document textuel]. La série est constituée de divers documents relatifs aux terres, y compris un registre des baux de Sault St
  23. 48
    Claims : 1550-1599 [1813-1848].
    2 objet(s) numérique(s)

    Claims : 1550-1599

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5430644
    Date :
    [1813-1848]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200, RG19, Numéro de volume : 3755, Numéro de bobine de microfilm : T-1137, Numéro de dossier : F3
    Claims : 1550-1599. A microfilm copy of this record is available on microfilm reel T-1137
  24. 49
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    1 objet(s) numérique(s)

    Bureau du lieutenant gouverneur du Haut-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161760
    Date :
    1796-1843
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-189-2-F, RG10-A-1-a
    Bureau du lieutenant gouverneur du Haut-Canada [document textuel]. La série est constituée de courrier reçu par le bureau du lieutenant gouverneur du 
  25. 50
    Claims: 266-299 [1813-1848].
    2 objet(s) numérique(s)

    Claims: 266-299

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5430612
    Date :
    [1813-1848]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200, RG19, Numéro de volume : 3744, Numéro de bobine de microfilm : T-1129, Numéro de dossier : F2
    Claims: 266-299. A microfilm copy of this record is available on microfilm reel T-1129
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