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Trouvé dans : Archives
Date : 1770-1779
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  1. 26
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    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576510
    Date :
    8 février 1774
    Source :
    Privé
    ... Paris, concernant l'établissement d'un nouveau marché aux veaux, dans l'enclos des Bernadins, près le quai de la Tournelle. Paris. Imprimerie Royale, 1774 
  2. 27
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    [Sentence du Châtelet de Paris condamnant Jean-Baptiste Servette, voiturier, habitant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576123
    Date :
    4 novembre 1772
    Source :
    Privé
    ... Paris condamnant Jean-Baptiste Servette, voiturier, habitant de la ville de Saint-Étienne-en-Forest et son domestique en 500 livres d'amende et aux dépens 
  3. 28
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    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577469
    Date :
    30 juillet 1777
    Source :
    Privé
    ... finances de la généralité de Paris concernant les fouilles et carrières sans les rues et grands chemins. Paris. Imprimerie Royale, 1777. vol. 125. 4 pages
  4. 29
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    [Arrêt du Parlement de Paris condamnant un imprimé intitulé Extrait ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575593
    Date :
    5 juin 1771
    Source :
    Privé
    ... Paris condamnant un imprimé intitulé Extrait des registres du parlement de ... Paris. Imprimerie Simon, 1771. vol. 111. 7 pages
  5. 30
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    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides de Paris qui, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577603
    Date :
    2 janvier 1778
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Prault, 1778. Arrêt contradictoire de la Cour des aides de Paris qui, sans avoir égard à l'intervention des syndics et habitants de la 
  6. 31
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    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides de Paris confirmant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578033
    Date :
    8 juin 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris confirmant une sentence de l'élection de Coulommiers, du 10 juillet 1778, par laquelle le nommé RomainHurand, maçon à Coulommiers, a été condamné en l 
  7. 32
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    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578001
    Date :
    30 avril 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris portant défense au prévôt de Montrouge et aux autres officiers de cette justice de s'immiscerdans la connaissance et exercice de la voirie sur les 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi portant attribution au Parlement de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575644
    Date :
    25 juillet 1771
    Source :
    Privé
    ... Paris et aux requêtes de l'hôtel, de toutes les causes, instances et procès qui étaient pendants en la Cour des aides, au Grand Conseil, aux Eaux et Forêts 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire du Parlement de Paris confirmant une sentence rendueen ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576011
    Date :
    1er juillet 1772
    Source :
    Privé
    ... Paris confirmant une sentence rendueen l'élection de Dreux, le 19 juillet 1769, laquelle adjugeait au régisseur la confiscation de plusieurs peaux marquées 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577538
    Date :
    26 septembre 1777
    Source :
    Privé
    ... Paris portant défense de faire couper ni élaguer, aucuns arbres qui sont à l'entretien du roi sur les grandes routes, sans la permission du commissaire de 
  11. 36
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    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577799
    Date :
    4 septembre 1778
    Source :
    Privé
    ... Bureau des finances de la généralité de Paris concernant les caves prolongées sous la voie publique. Paris. Imprimerie Royale, 1778. vol. 127. 3 pages
  12. 37
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    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577330
    Date :
    25 février 1777
    Source :
    Privé
    ... Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris concernant l'élargissement de la ruelle de l'Égout. Paris. Imprimerie Royale, 1777. vol. 124. 4 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    [Sentence du châtelet de Paris condamnant le nommé Claude Borel, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576488
    Date :
    19 janvier 1774
    Source :
    Privé
    ... Paris condamnant le nommé Claude Borel, voiturierde Genève, pour avoir ... Paris. Imprimerie Prault, 1774. vol. 117. 3 pages
  14. 39
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    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576201
    Date :
    19 février 1773
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant l'exécution des édits, arrêts et règlements concernant la police des Ponts et Chaussées; en conséquence, déclare nulle et incomplètement 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finance de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576168
    Date :
    15 janvier 1773
    Source :
    Privé
    ... Paris portant défenses de bâtir et planter dans le lit et sur les bords de la rivière, dans toute l'étendue du village de Neuilly-sur-Seine. Paris 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576637
    Date :
    2 août 1774
    Source :
    Privé
    ... Paris portant défense de faire étalages de linges et autres sur les arbres des grandes routes ou sur les haies; d'endommager les bornes milliaires et les 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    [Extrait des registres de la Cour des aides de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577108
    Date :
    20 mai 1776
    Source :
    Privé
    ... Paris contenant que s'étantintroduit des abus dans l'expédition des affaires ... Paris. Imprimerie Knapen, 1776. vol. 122. 4 pages
  18. 43
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire du Parlement de Paris confirmant, avec amende et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576343
    Date :
    14 juillet 1773
    Source :
    Privé
    ... Paris confirmant, avec amende et dépens, la sentence des élus d'Amiens, du 27 mars 1772, par laquelle, il a été ordonné que les syndics, habitants, corps et 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576652
    Date :
    6 septembre 1774
    Source :
    Privé
    ... Paris concernant les réparations aux murs de faire des maisons sises dans les traverses des villes,bourgs et villages de la généralité. Paris. Imprimerie 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    [Sentences du Châtelet de Paris condamnant le nommé Bailly directeur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575299
    Date :
    17 janvier et 4 février 1770
    Source :
    Privé
    ... Paris condamnant le nommé Bailly directeur des chemins royaux d'Auvergne, en ... Paris. Imprimerie Prault. vol. 109. 4 pages
  21. 46
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la cour du parlement de Paris infirmant une ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576182
    Date :
    29 janvier 1773
    Source :
    Privé
    ... Paris infirmant une sentence de l'élection de Laon, déclarant non pertinents ... Paris. Imprimerie Lamesle, 1773. vol. 115. 4 pages
  22. 47
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour des aides de Paris portant règlement ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576948
    Date :
    5 décembre 1775
    Source :
    Privé
    ... document. Arrêt de la Cour des aides de Paris portant règlement pour les huissier de ladite cour. Paris. Imprimerie Knapen, 1775. vol. 120. 4 pages
  23. 48
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour du parlement de Paris ordonnant au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577798
    Date :
    4 septembre 1778
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant au profit de monsieur deLescours de Puigaillard, l'exécution ... Paris. Imprimerie Knapen, 1778. vol. 127. 3 pages
  24. 49
    Aucun objet numérique

    [Arrêts de règlement du Parlement de Paris concernant les droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578074
    Date :
    21 juillet et 27 août 1779
    Source :
    Privé
    ... copie de ce document. Arrêts de règlement du Parlement de Paris concernant les droits de voirie. Paris. Imprimerie Pierres, 1779. vol. 129. 11 pages
  25. 50
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577565
    Date :
    21 novembre 1777
    Source :
    Privé
    ... Paris concernant les alignements des maisons et édifices de la rue des Marais et l'écoulement des eaux de la rue Lanery. Paris. Imprimerie Royale, 1777. vol 
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