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Date : 1770-1779
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Archives (25)

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1770-1779 (25)

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    [Arrêt du Grand Conseil du roi déclarant nul et de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577422
    Date :
    4 juin 1777
    Source :
    Privé
    ... nul et de nul effet, comme donné sans pouvoir ni juridiction, un arrêt du parlement de Nancy, du 14 mai 1777. Paris. Imprimerie Pierres, 1777. vol. 124. 4 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Grand Conseil déclarant nul l'arrêt du parlement de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577124
    Date :
    21 juin 1776
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Grand Conseil déclarant nul l'arrêt du parlement de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Grand Conseil déclarant nul 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour du parlement déclarant nul un contrat ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578073
    Date :
    17 juillet 1779
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour du parlement déclarant nul un contrat ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour du parlement déclarant nul un 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Grand Conseil du roi déclarant nul l'arrêt du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577037
    Date :
    13 mars 1776
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Grand Conseil du roi déclarant nul l'arrêt du ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Grand Conseil du roi déclarant nul 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Grand Conseil déclarant nul et comme non avenu ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577089
    Date :
    25 avril 1776
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Grand Conseil déclarant nul et comme non avenu ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Grand Conseil déclarant nul et comme 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Grand Conseil du roi déclarant nul un arrêt ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576973
    Date :
    9 janvier 1776
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Grand Conseil du roi déclarant nul un arrêt ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Grand Conseil du roi déclarant nul un 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Grand Conseil du roi qui déclare nul l'arrêt ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577142
    Date :
    13 juillet 1776
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Grand Conseil du roi qui déclare nul l'arrêt ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Grand Conseil du roi qui déclare nul 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Grand Conseil du roi déclarant nul l'arrêt du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576972
    Date :
    9 janvier 1776
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Grand Conseil du roi déclarant nul l'arrêt du ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Grand Conseil du roi déclarant nul 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Grand Conseil du roi déclarant nul et incompétemment ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577239
    Date :
    1er octobre 1776
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Grand Conseil du roi déclarant nul et incompétemment ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Grand Conseil du roi déclarant 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Grand Conseil du roi déclarant nul et incompétemment ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577167
    Date :
    7 août 1776
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Grand Conseil du roi déclarant nul et incompétemment ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Grand Conseil du roi déclarant 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Grand Conseil du roi déclarant nul et comme ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577087
    Date :
    25 avril 1776
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Grand Conseil du roi déclarant nul et comme ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Grand Conseil du roi déclarant nul et 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Grand Conseil du roi déclarant nul et attentatoire ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577088
    Date :
    25 avril 1776
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Grand Conseil du roi déclarant nul et attentatoire ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Grand Conseil du roi déclarant nul 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Miscellaneous Papers, Orders and Returns, 1756-1780

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3181286
    Date :
    8 Apr. 1771
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21687, Numéro de volume : B 27, Numéro de bobine de microfilm : H-1432, A-616
    ... null. Grant in 1760 to Bellestre is fraudulent; the reasons given. All concessions made by Bellestre in 1760, and all grants made by British commanders to 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour des aides déclarant le procès-verbal fait ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577781
    Date :
    22 août 1778
    Source :
    Privé
    ... nul et de nul effet; et attendu que lesdits objets saisis ont été fondus par l'incendie du Palais, arrivé le 11 janvier 1776, le condamnant à en restituer 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    1772-1777; Lettres du Ministre au baron de l'Espérance

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3131772
    Date :
    1776, octobre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-570, F-570
    ... Nul besoin d'en faire d'autres copies. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 6. 1772-1781; Ordres et lettres du Ministre; Correspondance du baron de 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la cour de parlement qui reçoit Simon-Nicolas Linguet, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576729
    Date :
    11 janvier 1775
    Source :
    Privé
    ... jugement du 11 février dernier; déclarant nul ledit jugement, ensemble tout ce qui a précédé et suivi. Paris. Imprimerie Pierres, 1775. vol. 119. 6 pages
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant et annulant une ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577610
    Date :
    13 janvier 1778
    Source :
    Privé
    ... nul effet la nomination de la personne du nommé Cholet, buraliste, faite par les habitants de la ville d'Aigueperse, pour collecteur pendant l'année 1778 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    " Registre de lettres de Sir Guy Carleton, 1776 - 1778, vol. 1."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3150501
    Date :
    5 dec. 1776
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21699, Numéro de volume : B 39, Numéro de bobine de microfilm : H-1433, A-617
    ... nul ne doit occuper une double charge. La commission fera rapport sur le dommage causé par l'invasion des rebelles." National Library (London, Great Britain) 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Sentence rendue par monsieur le lieutenant civil au Châtelet de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577016
    Date :
    14 février 1776
    Source :
    Privé
    ... civil au Châtelet de Paris déclarant nulle et de nul effet une sentence des officiers de l'amirauté. Paris. Imprimerie Boudet, 1776. vol. 121. 8 pages
  20. 20
    Aucun objet numérique

    " Documents, ordres et états divers, 1756 à 1776."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3149660
    Date :
    8 avr. 1771
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21687, Numéro de volume : B 27, Numéro de bobine de microfilm : H-1432, A-616
    ... nul n'aura le droit de s'établir en vertu de pareils titres ; il ne sera pas permis de nouveaux établissements et tous ceux qui tentent de s'établir parmi 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution de l'édit ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577725
    Date :
    22 mai 1778
    Source :
    Privé
    ... nul effet les lettres en règlement de juges, expédiées en la grande Chancellerie le 14 janvier dernier. Paris. Imprimerie Royale, 1778. vol. 126. 2 pages
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi qui, déclarant nulle et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575429
    Date :
    9 octobre 1770
    Source :
    Privé
    ... nul effet une assignation donnée au Parlement de Paris, à l'adjudicataire général des fermes, àla requête de Philibert Cloiseau, et ce qui s'est ensuivi ou 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Deux arrêts du Conseil d'État du Roi. Le premier ordonnant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578134
    Date :
    28 septembre 1779 et 23 octobre 1781
    Source :
    Privé
    ... nul l'arrêt du parlement de Bretagne et déchargeant le sieur Guérin de sa nomination à la place demarguillier, la dispensant d'en remplir les fonctions, et 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour de parlement maintenant et gardant les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575306
    Date :
    21 février 1770
    Source :
    Privé
    ... gouverneur de la confrérie du Saint-Sacrement, en la paroisse de Saint-Martin, nulle et de nul effet. Paris. Imprimerie Prault. vol. 109. 6 pages
  25. 25
    Aucun objet numérique

    " Correspondance et documents relatifs à Détroit, 1772-1784. Vol. 1."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3161309
    Date :
    4 dec. 1778
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21782, Numéro de volume : B 122, Numéro de bobine de microfilm : H-1451, A-687
    ... nul, et les Sauvages ont été réintégrés dans leurs terrains. La conduite de de Celoron est inexcusable. LeGras commerçant français, a accepté une commission 
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