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Trouvé dans : Archives
Date : 1779

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Archives (2)

Date :

1770-1779 (2)

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    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour du parlement déclarant nul un contrat ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578073
    Date :
    17 juillet 1779
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour du parlement déclarant nul un contrat ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour du parlement déclarant nul un 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Deux arrêts du Conseil d'État du Roi. Le premier ordonnant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578134
    Date :
    28 septembre 1779 et 23 octobre 1781
    Source :
    Privé
    ... nul l'arrêt du parlement de Bretagne et déchargeant le sieur Guérin de sa nomination à la place demarguillier, la dispensant d'en remplir les fonctions, et 
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