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Trouvé dans : Archives
Date : 1760-1769
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Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
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    66 objet(s) numérique(s)

    [Jugement rendu par la commission du Châtelet de Paris dans ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3076116
    Date :
    1761-1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-127
    [Jugement rendu par la commission du Châtelet de Paris dans ...] Jugement rendu par la commission du Châtelet de Paris dans l'Affaire du Canada (suivi des 
  4. 4
    pg 791
    7 objet(s) numérique(s)

    [Procuration de Jean-Baptiste-Nicolas-Roch de Ramezay, de Paris, à Louise Godefroy ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3055057
    Date :
    1764, février, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H54, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-15683
    ... Paris, à Louise Godefroy de Tonnancour, son épouse, demeurant à Québec, lui ... Paris, le 1er mars 1764. (Copie collationnée par Jean-Antoine Saillant, notaire)
  7. 7
    folio 291
    4 objet(s) numérique(s)

    [La veuve Morel, Angélique, Gervaise et Marie Paris de Louisbourg. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2459315
    Date :
    1760, septembre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : C-9297, F-167
    [La veuve Morel, Angélique, Gervaise et Marie Paris de Louisbourg. ...] La veuve Morel, Angélique, Gervaise et Marie Paris de Louisbourg
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Sentence de l'élection de Paris au profit du sieur Muller, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575011
    Date :
    8 août 1768
    Source :
    Privé
    ... Paris au profit du sieur Muller, marchand poilier-faiencier à Paris, la dame son épouse et le nommé Denière leur compagnon contre monsieur Jean Jacques 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Sentence contradictoire de l'élection de Paris entre monsieur Jean Jacques ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574739
    Date :
    16 mai 1767
    Source :
    Privé
    ... Paris entre monsieur Jean Jacques Prévost, adjudicataire général des fermes ... Paris. Paris. Imprimerie Lamesle, 1767. vol. 103. 7 pages
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Sentence rendue en la Chambre criminelle du Châtelet de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574032
    Date :
    24 février 1764
    Source :
    Privé
    ... Paris condamnant André Guillaume Deshayes ci-devant notaire au Châtelet de Paris et ci-devant échevin de ladite ville, à faire amende honorable au-devant de 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour des aides de Paris ordonnant l'exécution ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574919
    Date :
    16 mars 1768
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant l'exécution de l'article III du titre des entrepôts et du ... Paris pour des vins déclarés vendus et destinés pour des lieux hors de ladite 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573818
    Date :
    1er mars 1763
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant auxplâtriers de Ménilmontant leurs charretiers et autres qui amènent du plâtre à Paris, soit en allant ou en venant, de passer et suivre la 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Sentence contradictoire de l'élection de Paris ordonnant l'exécution de l'ordonnance ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573024
    Date :
    31 janvier 1760
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant l'exécution de l'ordonnance du mois de juin 1680 et de la déclaration du roi du mois de juillet 1716, et en conséquence, faisant défense à 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573158
    Date :
    27 juin 1760
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1760. vol. 89. 6 pages
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574817
    Date :
    25 septembre 1767
    Source :
    Privé
    ... Paris condamnant solidairement le nommé Sequeville, pour la contravention d'avoir enlevé et le nommé Poisson, d'avoir fait enlever sur la route de Paris à 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573436
    Date :
    25 mai 1761
    Source :
    Privé
    ... généralité de Paris concernant les enseignes dans toute l'étendue de la ville et des faubourgs de Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1761. vol. 91. 6 pages
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides de Paris déclarant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574729
    Date :
    6 mai 1767
    Source :
    Privé
    ... Paris déclarant le nommé Brochant, marchand tanneur à Chartres et les communautés des tanneurs de Chartres, de Paris, parties intervenantes, non recevables 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573576
    Date :
    17 décembre 1761
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant quetoutes les enseignes seront appliquées sur les murs de face des maisons, tant dans les rues de la ville et des faubourgs de Paris, que le 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [De par le roi, monsieur le prévôt de Paris et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573418
    Date :
    24 avril 1761
    Source :
    Privé
    ... Paris et monsieur le lieutenant général de police au Châtelet de Paris; sentence rendue en faveur des syndics et jurés de la communauté des maîtres 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Sentence de l'élection de Paris déboutant les doyen, syndic et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574631
    Date :
    12 novembre et 19 décembre 1766
    Source :
    Privé
    ... Paris déboutant les doyen, syndic et communautédes huissiers priseurs au Châtelet de Paris, de leur opposition à l'exécution d'une ordonnance rendue par un 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau de Paris des finances de la généralité ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573555
    Date :
    20 novembre 1761
    Source :
    Privé
    ... Paris des finances de la généralité de Paris condamnant la communauté des habitants de Boulogne, d'enlever dans vingt-quatre heures, toutes les terres 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574115
    Date :
    16 juillet 1764
    Source :
    Privé
    ... Paris portant défense d'établir aucune gouttière saillante sur la voie publique, aux nouveaux édifices à construire et aux anciennes maisons dont les 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour des aides de Paris condamnant Jacques ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573928
    Date :
    1er septembre 1763
    Source :
    Privé
    ... Paris condamnant Jacques Fabre de Nantes, au bannissement perpétuel hors du ... Paris. Paris. Imprimerie Lamesle, 1764. vol. 96. 29 pages
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