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Date : 1767
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    [Sentence contradictoire de l'élection de Paris entre monsieur Jean Jacques ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574739
    Date :
    16 mai 1767
    Source :
    Privé
    ... Paris entre monsieur Jean Jacques Prévost, adjudicataire général des fermes ... Paris. Paris. Imprimerie Lamesle, 1767. vol. 103. 7 pages
  2. 2
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    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574817
    Date :
    25 septembre 1767
    Source :
    Privé
    ... Paris condamnant solidairement le nommé Sequeville, pour la contravention d'avoir enlevé et le nommé Poisson, d'avoir fait enlever sur la route de Paris à 
  3. 3
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    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides de Paris déclarant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574729
    Date :
    6 mai 1767
    Source :
    Privé
    ... Paris déclarant le nommé Brochant, marchand tanneur à Chartres et les communautés des tanneurs de Chartres, de Paris, parties intervenantes, non recevables 
  4. 4
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    Paris Mint Collection [objet]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    24660
    Date :
    1537-1966, surtout 1829-1838
    Source :
    Privé
    Référence :
    1976-034 MED
    Paris Mint Collection [objet]. Ampère (1829); Delacroix (1828); Victor Hugo (1828); Henry Beyle (Stendhal)(1829); Mickiewicz (1829); Chateaubriand (1830) 
  5. 5
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    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides de Paris qui, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574706
    Date :
    24 mars 1767
    Source :
    Privé
    ... Paris qui, sur appel interjetté par le sieur Quentin Dutarque, receveur des ... Paris. Imprimerie Royale, 1767. vol. 103. 3 pages
  6. 6
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    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574752
    Date :
    29 mai 1767
    Source :
    Privé
    ... Paris enjoignant, tant pour la conservation de pont nouvellement construit en la ville de Nantes, que des parapets d'icelui, à tous mariniers ou autres 
  7. 7
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    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides de Paris infirmant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574801
    Date :
    22 août 1767
    Source :
    Privé
    ... Paris infirmant une sentencedes officiers du grenier à sel de Laval, du 4 novembre 1766, prononçant la confiscation du sel saisi sur Anne Rondeau, veuves 
  8. 8
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    [Arrêt de la Cour des aides de Paris défendant à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574770
    Date :
    7 juillet 1767
    Source :
    Privé
    ... Paris défendant à tous tanneurs et autres fabricants cuirs et peaux des ... Paris. Imprimerie Prault. vol. 104. 4 pages
  9. 9
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    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574689
    Date :
    27 février 1767
    Source :
    Privé
    ... Paris faisant défense à tous particuliers d'étaler aucunes marchandises, de quelque espèce que ce soit, sur le quai Pelletier, et autres quais et ponts de 
  10. 10
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    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides de Paris qui ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574800
    Date :
    22 août 1767
    Source :
    Privé
    ... Paris qui en infirmant une sentence des officiers à sel du grenier de Laval ... Paris. Imprimerie Lamesle, 1767. vol. 104. 7 pages
  11. 11
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    Fonds du Séminaire du Saint-Esprit, Paris [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99781
    Date :
    1703-1880
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A8
    ... du Saint-Esprit à Paris, France. Les transcriptions ont été microfilmées et retirées de la circulation. Les chercheurs doivent les consulter sur microfilm
  12. 12
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    Fonds de l'Église catholique. Archevêché de Paris [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99768
    Date :
    1748-1889
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A2
    ... Paris, France La photocopie et les transcriptions ont été microfilmées et retirées de la circulation. Les chercheurs doivent les consulter sur microfilm
  13. 13
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    Fonds des Archives départementales de la Seine et de la ville de Paris [document textuel] [France]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99970
    Date :
    1663-1816
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14692-0-4-F, MG6-A10
    ... Paris, 30 Quai Henri IV, 75004 Paris, France. Les transcriptions ont été retirées de la circulation et les chercheurs doivent consulter le microfilm réalisé 
  14. 14
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    Mémoire fait par M. Parent, 1e commis de M. Bertin à ce ministre. On redoute l'expulsion de Chine des Jésuites. Du gouvernement du Séminaire des Missions. On prévoit le découragement des missionnaires ... [Voir le titre complet] . Origines du Séminaire, du nom de la rue de Babylone à Paris. Donation de l'évêque de Babylone: maison du Séminaire, etc. Confirmation de l'établissement du Séminaire des Missions par M. l'abbé de Saint-Germain des Prés. Prise de possession du Séminaire. Les directeurs "excluaient les évêques dont ils n'étaient néanmoins que les Procureurs." Ce que fit l'évêque d'Héliopolis et que désapprouver ses confrères. M. Tiberge proposa un nouveau règlement "qui eut prévenu toute espèce de difficulté s'il eut été observé". Bref, résumé succinct mais complet des manoeuvres des procureurs qui ont fait du Séminaire des missions leur propriété exclusive, au plus grand détriment des missions elles-mêmes et des missionnaires dont ils n'étaient que les procureurs

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2714558
    Date :
    1767 1er mai
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 27, Numéro de bobine de microfilm : C-14011
    ... Paris. Donation de l'évêque de Babylone: maison du Séminaire, etc. Confirmation de l'établissement du Séminaire des Missions par M. l'abbé de Saint-Germain 
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    Chapitre XXXIII. Congrégation des écoliers établie. M. Hubert élu directeur. Mort de M.J.F. Rêcher, curé. Difficultés entre les marguilliers et l'évêque pour la reconstruction de la cathédrale. La cha ... [Voir le titre complet] pelle du Séminaire sert de cathédrale jusqu'en 1774. Expulsion de M. Lemer Saint-Germain. M. Gravé élu supérieur. Les directeurs de Paris approuvent le nouveau règlement. Petit séminaire modifié pour y recevoir des externes. Mgr Briand forme le projet d'y unir les biens des Jésuites. Moulin de l'Ile Jésus. Construction de celui de Saint-Feréol. Mgr Briand se choisit un coadjuteur. Le Séminaire manque de passer au feu. Élection de 1772. M. Bailly agrégé. Mort de M. Jacrau. M. de Miniac laisse une somme aux fondations. Acte de Québec (1774) où la religion catholique est garantie

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2715095
    Date :
    1767-1774
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 345, Numéro de bobine de microfilm : C-14012--C-14013
    ... Paris approuvent le nouveau règlement. Petit séminaire modifié pour y recevoir des externes. Mgr Briand forme le projet d'y unir les biens des Jésuites 
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    Fonds du Séminaire de Saint-Sulpice, Paris [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99784
    Date :
    [ca 1640-1872]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14074-0-8-F, MG17-A7-1
    ... Paris, France. Les photocopies et les transcriptions ont été microfilmées et retirées de la circulation. Les chercheurs doivent les consulter sur microfilm 
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    Fonds de la Compagnie de Jésus. Province de Paris [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99779
    Date :
    1607-1856
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11561-0-3-F, MG17-A6-2
    Fonds de la Compagnie de Jésus. Province de Paris [document textuel (surtout des microformes)]. Jésuites - Canada, [1607-1856] Isaac Jogues, [1634-1649] 
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    Minutier central des notaires de Paris [document textuel (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100207
    Date :
    1493-1786
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11627-4-0-F, MG3-III
    Minutier central des notaires de Paris [document textuel (quelques microformes)]. Actes instrumentaires France Testaments Donations Mandat Baux Débiteur et 
  21. 21
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    Fonds des Archives départementales de la Seine-Maritime [document textuel (surtout des microformes)] [Rouen, France]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99969
    Date :
    1522-1829
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11604-0-5-F, MG6-A9
    ... Paris des Archives nationales du Canada. Inventaire des documents relatifs au Canada de 1522 à 1604 dans les Tabellionages de Rouen et du Havre porte sur 
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    Série C13B. Correspondance générale; Louisiane-supplément [document textuel (microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100137
    Date :
    1699-1803
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-13-3-F, MG1-C13B
    ... (Paris, Archives nationales, 1983), tome II, pp. 670-687. L'inventaire de cette série a été publié dans Marie-Antoinette Menier, Étienne Taillemite et 
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    Angleterre [document textuel (surtout microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100371
    Date :
    1495-1895
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11663-14-7-F, MG5-B2
    ... Paris (1763) Canada 1755-1763 (Guerre de Sept Ans) Canada Seven Years' War ... Paris. Observations sur les causes de la rupture entre la France et l 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Série A, Actes du pouvoir souverain [document textuel (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100212
    Date :
    1619-1777
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11570-1-6-F, MG2-A
    ... Paris en septembre 1979. L'instrument de recherche comprend d'abord un inventaire analytique des transcriptions classées par ordre chronologique. Il 
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    Aucun objet numérique

    Bibliothèque nationale de France [document textuel (certains microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    617219
    Date :
    1244-1889
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11313-0-9-F, MG7-I
    ... Paris Cedex 02 FRANCE et pour le Département des imprimés, écrire au Quai François-Mauriac, 75706 Paris Cedex 13 FRANCE. Les microfilms contenant des 
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