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Date : 1764
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  1. 1
    pg 791
    7 objet(s) numérique(s)

    [Procuration de Jean-Baptiste-Nicolas-Roch de Ramezay, de Paris, à Louise Godefroy ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3055057
    Date :
    1764, février, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H54, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-15683
    ... Paris, à Louise Godefroy de Tonnancour, son épouse, demeurant à Québec, lui ... Paris, le 1er mars 1764. (Copie collationnée par Jean-Antoine Saillant, notaire)
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Sentence rendue en la Chambre criminelle du Châtelet de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574032
    Date :
    24 février 1764
    Source :
    Privé
    ... Paris condamnant André Guillaume Deshayes ci-devant notaire au Châtelet de Paris et ci-devant échevin de ladite ville, à faire amende honorable au-devant de 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Paris Mint Collection [objet]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    24660
    Date :
    1537-1966, surtout 1829-1838
    Source :
    Privé
    Référence :
    1976-034 MED
    Paris Mint Collection [objet]. Ampère (1829); Delacroix (1828); Victor Hugo (1828); Henry Beyle (Stendhal)(1829); Mickiewicz (1829); Chateaubriand (1830) 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574115
    Date :
    16 juillet 1764
    Source :
    Privé
    ... Paris portant défense d'établir aucune gouttière saillante sur la voie publique, aux nouveaux édifices à construire et aux anciennes maisons dont les 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour des aides de Paris déchargeant Jean ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574162
    Date :
    29 août 1764
    Source :
    Privé
    ... Paris déchargeant Jean Jacques Prévost, adjudicataire des fermes générales ... Paris. Imprimerie Lamesle, 1765. vol. 98. 7 pages
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574022
    Date :
    10 février 1764
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant auxcommissaires généraux de la voierie, de visiter toutes les rues, places et voies publiques qui auront été sujettes à l'inondation. Paris 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574075
    Date :
    25 mai 1764
    Source :
    Privé
    ... Paris faisant itératives défenses à Pierre, maître charron, d'embarrasser la voie publique par aucunes roues, trains, chariots et autres étalages et pour la 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574179
    Date :
    18 septembre 1764
    Source :
    Privé
    ... Paris condamnant lenommé Tabernatuilier à Saux-les-Chartreux en 50 livres d'amende pour avoir, en contravention à l'article VII de l'ordonnance générale du 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides de Paris conformément ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574037
    Date :
    16 mars 1764
    Source :
    Privé
    ... Paris conformément aux articles III, XV et XVI du titre 6 de l'ordonnance de 1687, confisquant au profit de l'adjudicataire des fermes générales unies, les 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour des aides de Paris condamnant solidairement ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574011
    Date :
    27 janvier 1764
    Source :
    Privé
    ... Paris condamnant solidairement et par corpsJean Mathé dit Petit-Roy, Edmé ... Paris. Imprimerie Lamesle, 1764. vol. 97. 7 pages
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour des aides de Paris ordonnant que ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574070
    Date :
    17 mai 1764
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant que tous les particuliers de la ville, faubourg de Bourges ... Paris. Imprimerie Lamesle, 1764. vol. 97. 4 pages
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Deux arrêts contradictoires de la Cour des aides de Paris, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574062
    Date :
    11 avril et 24 mai 1764
    Source :
    Privé
    ... Paris, confisquant différentes étoffes saisies sur les nommés Nicaise Bauchard et Jean Lesage, marchands à Istre qui les avaient fait passer en fraude des 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides de Paris infirmant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574175
    Date :
    7 septembre 1764
    Source :
    Privé
    ... Paris infirmant les sentences de l'amirauté du Havre par lesquelles le sieur Desouches, commis à la descentedes sels, audit lieu, avait été condamné de 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides de Paris condamnant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574043
    Date :
    21 mars 1764
    Source :
    Privé
    ... Paris condamnant Jeanne et Marguerite Desbans, héritiers du sieur Joseph François Desbans, leur père, personnellement pour leurs parts et portions, et 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Fonds du Séminaire du Saint-Esprit, Paris [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99781
    Date :
    1703-1880
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A8
    ... du Saint-Esprit à Paris, France. Les transcriptions ont été microfilmées et retirées de la circulation. Les chercheurs doivent les consulter sur microfilm
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Église catholique. Archevêché de Paris [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99768
    Date :
    1748-1889
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A2
    ... Paris, France La photocopie et les transcriptions ont été microfilmées et retirées de la circulation. Les chercheurs doivent les consulter sur microfilm
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Fonds des Archives départementales de la Seine et de la ville de Paris [document textuel] [France]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99970
    Date :
    1663-1816
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14692-0-4-F, MG6-A10
    ... Paris, 30 Quai Henri IV, 75004 Paris, France. Les transcriptions ont été retirées de la circulation et les chercheurs doivent consulter le microfilm réalisé 
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    Aucun objet numérique

    [LAS. L'auteur inclut tous les papiers reçus de Paris re ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3038667
    Date :
    1764, mars, 13 ou 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-240
    ... Paris re l'état difficile de la religion au Canada; le pape [Clément XIII] suggère la convocation d'une CP spéciale sur cette affaire, dont la date doit 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Fonds du Séminaire de Saint-Sulpice, Paris [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99784
    Date :
    [ca 1640-1872]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14074-0-8-F, MG17-A7-1
    ... Paris, France. Les photocopies et les transcriptions ont été microfilmées et retirées de la circulation. Les chercheurs doivent les consulter sur microfilm 
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    Aucun objet numérique

    Fonds de la Compagnie de Jésus. Province de Paris [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99779
    Date :
    1607-1856
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11561-0-3-F, MG17-A6-2
    Fonds de la Compagnie de Jésus. Province de Paris [document textuel (surtout des microformes)]. Jésuites - Canada, [1607-1856] Isaac Jogues, [1634-1649] 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    L'Amérique dressée pour l'étude de la Géographie, revue et auduentee par Mr. Brian Ingénieur Géographe du Roy, a Paris chez Desnos...1764. [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4151983
    Date :
    1764
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/1-2000/1764, Numéro de boîte : 2000232542
    ... par Mr. Brian Ingénieur Géographe du Roy, a Paris chez Desnos...1764. [cartographic material]. 12/3/73 The microfiche version is NMC9995 Copyright: Expired
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Minutier central des notaires de Paris [document textuel (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100207
    Date :
    1493-1786
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11627-4-0-F, MG3-III
    Minutier central des notaires de Paris [document textuel (quelques microformes)]. Actes instrumentaires France Testaments Donations Mandat Baux Débiteur et 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Fonds des Archives départementales de la Seine-Maritime [document textuel (surtout des microformes)] [Rouen, France]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99969
    Date :
    1522-1829
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11604-0-5-F, MG6-A9
    ... Paris des Archives nationales du Canada. Inventaire des documents relatifs au Canada de 1522 à 1604 dans les Tabellionages de Rouen et du Havre porte sur 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Série C13B. Correspondance générale; Louisiane-supplément [document textuel (microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100137
    Date :
    1699-1803
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-13-3-F, MG1-C13B
    ... (Paris, Archives nationales, 1983), tome II, pp. 670-687. L'inventaire de cette série a été publié dans Marie-Antoinette Menier, Étienne Taillemite et 
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