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Trouvé dans : Archives
Date : 1750-1759
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Affichage de 26 - 35 sur 35 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    [Commission d'arpenteur dans le gouvernement de Qué ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3062286
    Date :
    1754, novembre, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 20, Numéro de bobine de microfilm : C-13592
    [Commission d'arpenteur dans le gouvernement de Qué ...] Commission d'arpenteur dans le gouvernement de Québec pour Jean-Baptiste Grenier
  2. 27
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides infirmant une sentence ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571075
    Date :
    15 juillet 1750
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel de Sainte-Suzanne, du 16 décembre 1749, pour avoir renvoyé le nommé Jacques Corbin, fermier au Bignonné paroisse de Sauge, de la demande du 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour des aides informant une sentence du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571534
    Date :
    31 janvier 1753
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel de Joinville du 14 mars 1752, pour avoir fait main-levée de chairs salées, saisies surle nommé Pierre Magé, laboureur sous-prétexte que l 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Rapports à l'entrée des navires dans le port de Bordeaux

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3087446
    Date :
    1754, septembre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1577
    ... grenier morue sèche, 9 barriques 1/2 huile de morue. Archives départementales de la Gironde (Bordeaux, France) vol. 269. Rapports à l'entrée des navires 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour des aides qui, sur les conclusions ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572064
    Date :
    21 octobre 1756
    Source :
    Privé
    ... greniers du fermier et aux officiers des dits greniers de recevoir le dépôt des dits sel saisis, ailleurs qu'aux dits greniers. Paris. Imprimerie Royale 
  6. 31
    folio 323
    18 objet(s) numérique(s)

    ["Bordereau de la dépense faite en Canada pendant l'année 1751 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3072427
    Date :
    1752, mai, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-98, F-98
    ... Grenier, André Corbin, Pierre Gauvin, Joseph Delorme, habitants de Charlesbourg; achats de marchandises et munitions: fournitures de Noël Paquet, Martin 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    [Lettre de la mère Duplessis de l'Enfant-Jésus à Mme la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3089815
    Date :
    1755, août, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A10, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-14015
    ... greniers du logis des religieuses; veut que le titre d'Hôtel-Dieu soit conservé à leur hôpital; occupent un logis chez les Jésuites où elles ont près de 30 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour des aides portant règlement pour le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570992
    Date :
    16 février 1750
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel, traites foraines et autres sièges du ressort de ladite cour et pour les honoraires des conclusions qui se donnent, lors des dites 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    [Arrêts contradictoires de la Cour des aides infirmant huit sentences ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571036
    Date :
    24 avril 1750
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel d'Enie et Mayenne, confisquant de petites quantitésde faux sel trouvés dans des endroits non fermant à clé et saisis chez les nommés Joubin 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    [Lettre de Varin à Claude-Pierre Pécaudy de Contrecoeur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2812695
    Date :
    1753, mars, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11599-400-0-F, MG18-H8, Numéro de bobine de microfilm : M-207
    ... aux forges de fournir des marmites. Il discute du prix à payer aux soldats pour couper du bois. Il faut recouvrir les greniers s'ils ne sont pas étanches
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