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Trouvé dans : Archives
Date : 1751
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Archives (3)

Date :

1750-1759 (3)

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    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides infirmant une sentence ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571312
    Date :
    15 décembre 1751
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel de Tours du 21 avril 1751 en ce qu'elle n'a prononcé, ni confiscation ni amende sur un procès-verbal de saisie d'un panier rempli de langues 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi proscrivant aux officiers des greniers à sel, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571324
    Date :
    21 décembre 1751
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel, les formalités qu'ils doivent suivre pour la vérification des échantillons de faux sel saisi par les gardes et employés des fermes et fixant 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Arrêts du Conseil d'État du Roi: le premier évoquant l'appel ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571361
    Date :
    28 juillet 1750 et 21 mars 1752
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel de Pouauré, du 1er août 1749, par laquelle il a été débouté de sa demande, tendant à ce que l'hôpitalde ladite ville fut assujetti au devoir 
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