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Date : 1730-1739
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Dossier
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  1. 1
    page 1
    126 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre Étienne Gombert, de Marseille, et le sieur Poupet ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112822
    Date :
    1736, juillet-août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    ... Étienne Gombert, de Marseille, et le sieur Poupet de La Boularderie, au sujet d'une entreprise de construction navale au Labrador. Mémoire sur le contrat 
  2. 2
    page 1
    34 objet(s) numérique(s)

    [Papiers concernant la succession d'Étienne Guérard décédé à l'hôpital de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3139630
    Date :
    1735-1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-605, Numéro de dossier : 69
    [Papiers concernant la succession d'Étienne Guérard décédé à l'hôpital de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  3. 3
    page 1
    7 objet(s) numérique(s)

    [Tutelle d'Étienne de La Tour. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112814
    Date :
    1731, octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    ... Etienne de La Tour, fils de Charles Etienne de La Tour, chevalier de Saint-Louis, capitaine d'une Compagnie de la Marine (folio 546). Centre des archives 
  4. 4
    page 1
    7 objet(s) numérique(s)

    [Barolet, notaire: contrat de vente par Jacques Galerneau et Marguerite ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114338
    Date :
    1731
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-779, Numéro de dossier : 177
    ... Etienne Desroches d'une concession située le long du grand Chemin de la Grande Allée à Québec pour le prix de 1200 livres et une rente foncière de 5 livres 
  5. 5
    folio 432
    4 objet(s) numérique(s)

    [Rapport du procès entre Jacques Duval, constructeur, et le sieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112918
    Date :
    1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    ... suivant : 2108. Rapport du procès entre Jacques Duval, constructeur, et le sieur Étienne Gombert. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 183
  6. 6
    folio 85
    3 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113174
    Date :
    1733, août, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... Arrêt qui accorde défaut à Etienne Héguy contre René Vimont directeur de la Compagnie d'Orléans. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  7. 7
    folio 87v
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113177
    Date :
    1733, août, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... . Arrêt qui reçoit l'appel de Simon Le Poupet, écuyer, sieur de la Boularderie contre Etienne Héguy. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  8. 8
    folio 176v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113319
    Date :
    1736, janvier, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... entre Jacques Duval et Etienne Gombert qui les enjoint à mettre leurs pièces dans les mains du rapporteur. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  9. 9
    folio 88v
    4 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113180
    Date :
    1733, septembre, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... 'Orléans à payer à Etienne Héguy les sommes qu'ils ont été condamnés à lui payer par sentence de l'Amirauté. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  10. 10
    folio 177
    8 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113320
    Date :
    1736, mars, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... entre Jacques Duval appelant et Etienne Gombert intimé condamnant Gombert à payer les salaires de Duval. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
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