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Trouvé dans : Archives
Date : 1737
Source : Privé
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  1. 776
    folio 222
    12 objet(s) numérique(s)

    [Bail accordant à François-Étienne Cugnet la traite de Tadoussac pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3066931
    Date :
    1737, août, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2392, F-67
    ... au taux annuel de 4 500 l. - concession du monopole de traite, chasse, pêche et commerce sur le Domaine du roi; obligations du fermier: prêts faits aux 
  2. 777
    folio 283
    3 objet(s) numérique(s)

    ["État des crédits des Sauvages du poste des Mistassins tant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3066952
    Date :
    1737, septembre, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-67, F-67
    ... des Mistassins tant anciens que nouveaux recopiés au poste de Chicoutimi". Signé Joseph Dorval. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 67
  3. 778
    page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    Notariat de l'Acadie et du Canada

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2476926
    Date :
    1737, mai
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-535
    ... au roi. Délibération de ces religieuses concernant cette vente. Marie-Andrée Regnard Duplessis dite de Sainte-Hélène. Centre des archives d'outre-mer 
  4. 779
    folio 430
    41 objet(s) numérique(s)

    [Procédure instruite à la requête du procureur général contre Jean ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112950
    Date :
    1737, avril
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    ... prendraient pour mari et femme au mépris des cérémonies du sacrement de mariage. Pièces cotées 1 à 11. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 184
  5. 780
    folio 284
    123 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre le sieur André Carrerot et le sieur Martin ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112932
    Date :
    1736-1737
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    ... au sujet de la cargaison dudit navire: inventaires, factures et quittances. Pièces datées de décembre 1736 à septembre 1737 et comprenant outre la procédure 
  6. 781
    page 1
    216 objet(s) numérique(s)

    [Ile Royale: Laurembec, La Baleine, Port aux Basques, Havre Saint-Esprit. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318738
    Date :
    1715-1757
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de volume : 410, Numéro de bobine de microfilm : C-2573, F-594
    ... au début du volume des Tables. Les registres de Lorembec, nos 3 et 7 sont perdus. Les registres de Port Toulouse (nos 1-6) de même que deux de Port d 
  7. 782
    page 1
    182 objet(s) numérique(s)

    [Canada: Ile Royale. Tables alphabétiques des naissances, mariages et décès ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318743
    Date :
    1715-1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de volume : 411/3, Numéro de bobine de microfilm : F-596
    ... au numéro et au folio d'un registre. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 411 bis
  8. 783
    folio 171
    147 objet(s) numérique(s)

    [Adjudication d'une habitation de pêche, située sur la Pointe à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112929
    Date :
    1736-1737
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    ... au sieur Jean Lamoureux dit Rochefort. L'adjudication par décret a été commencée au Bailliage et continuée au Conseil supérieur, à la requête du sieur 
  9. 784
    page titre générale
    257 objet(s) numérique(s)

    [Ile Royale: Louisbourg Quatre registres reliés ensemble.]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318734
    Date :
    1722-1738
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de volume : 406/2, Numéro de bobine de microfilm : C-3111, F-592
    ... au greffe du bailliage de Louisbourg. Voir f. 70v. la déclaration du P. Alexis Guillou, le 22 juillet 1745. Les actes de ce registre se trouvent dans les 
  10. 785
    page 1
    118 objet(s) numérique(s)

    [Liste commentée de gouverneurs-généraux, gouverneurs particuliers, lieutenants du roi, lieutenants ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2459340
    Date :
    (1711-1777)
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1467
    ... au-Prince,Conseil supérieur du Cap, Jurisdiction de Port-au-Prince, Jurisdiction du Cap, Jurisdiction de Saint-Marc, Jurisdiction du Petit-Goave 
  11. 786
    folio 129
    151 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre Claude Perrin, navigateur, et les sieurs Larréguy et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112979
    Date :
    1737-1738
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    ... au Conseil (folio 136). Réponse du Conseil (folio 138). Mémoire des griefs de Larréguy et Ducas (folio 139). Papiers des sieurs Larréguy et Ducas contre 
  12. 787
    folio 2215
    452 objet(s) numérique(s)

    [Aveux, dénombrements et déclarations des seigneurs ou propriétaires des fiefs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318782
    Date :
    1736-1737
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-1238
    ... au terrier du domaine du roi en Nouvelle-France. Tome V. La table pour le tome V se trouve à la fin du tome VI sur la bobine F-1239. Centre des archives d 
  13. 788
    folio 2669
    449 objet(s) numérique(s)

    [Aveux, dénombrements et déclarations des seigneurs ou propriétaires de fiefs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318783
    Date :
    1737-1739
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-1239
    ... au terrier du domaine du roi en Nouvelle-France. Tome VI. - Table des seigneurs et propriétaires de fiefs. - table des fiefs et seigneuries et de leurs 
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