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Date : 1733
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  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562985
    Date :
    8 mars 1733
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie à ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil du roi modérant les droits de sortie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563102
    Date :
    1er août 1733
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil du roi modérant les droits de sortie ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil du roi modérant les droits de 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Fonds de la famille de Ramezay [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99879
    Date :
    [ca 1553]-1913
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8114-0-7-F, MG18-H54
    ... sortie imprimée de l'inventaire informatisé est disponible (instrument de recherche de la Division des manuscrits no 1232), avec les descriptions des 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les couvertures ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563007
    Date :
    28 mars 1733
    Source :
    Privé
    ... sortie du royaume, de la même modération des droits que celle portée par l'arrêt du 14 novembre 1716 en faveur des petites étoffes de laine qui se 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant que les toiles ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562939
    Date :
    13 février 1733
    Source :
    Privé
    ... autres lieux desdites fabriques, à peine d'être sujettes au droit de 10 livres de sortie par quintal. Paris. Imprimerie Royale, 1733. vol. 36. 4 pages
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant un arrêt de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563165
    Date :
    27 octobre 1733
    Source :
    Privé
    ... sortie desdites eaux-de-vie, avait accordé audit Marchandy, un nouveau délai d'un mois, pour le rapport des dits certificats et avait compensé les dépens 
  9. 9
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Série F12. Commerce et industrie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    182757
    Date :
    1700-1774, 1861-1862
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11619-2-3-F, MG3-IIF12
    ... sortie et la pêche en Amérique du Nord. Elle est classée par ordre chronologique. -Arrêts du Conseil d'État, ordonnances du roi, etc., 1704-1774. (2.5cm 
  10. 10
    folio 318
    128 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire de Hocquart sur la régie du Domaine d'Occident au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3051356
    Date :
    1733, septembre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 59, Numéro de bobine de microfilm : F-59
    ... sortie, droits domaniaux et seigneuriaux; moyens de retirer plus d'avantages de la perception de ces droits; importance du papier terrier pour la perception 
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