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Trouvé dans : Archives
Date : 1728
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non

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Archives (4)

Date :

1720-1729 (4)

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    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres patentes sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2561659
    Date :
    11 mai 1728
    Source :
    Privé
    ... à commencer au 1er octobre 1728 la paroisse d'Atray ressortira à l'avenir au grenier à sel de Pithiviers. Paris. Imprimerie Royale, 1728. vol. 26. 4 pages
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les officiers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2561745
    Date :
    7 septembre 1728
    Source :
    Privé
    ... grenier le plus proche de leur domicile, suivant l'état que fournira le syndic des dits offices, résidant à Paris. Paris. Imprimerie Knapen. vol. 27. 3 pages
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi fixant le prix des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2561716
    Date :
    10 août 1728
    Source :
    Privé
    ... les dépôts, magasins, greniers et chambres pour passer de bail en bail aux fermiers successeurs. Paris. Imprimerie Royale, 1728. vol. 27. 6 pages
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres patentes sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2561660
    Date :
    11 mai 1728
    Source :
    Privé
    ... de Blandy, Brony, Champmotteux et Mainvilliers ressortiront au greniers à sel de Soizy-Malesherbes. Paris. Imprimerie Royale, 1728. vol. 26. 3 pages
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