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Date : 1724
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Archives (11)

Date :

1720-1729 (11)

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    [Édit du Roi portant établissement d'un grenier à sel dans ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560385
    Date :
    mai 1724
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel dans la ville de Fontenay-en-Brie et création d'officiers pour composer la juridiction du dit grenier. Paris. Imprimerie Saugrain et Prault 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Édit du Roi portant établissement d'un grenier à sel à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560448
    Date :
    juillet 1724
    Source :
    Privé
    [Édit du Roi portant établissement d'un grenier à sel à ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du Roi portant établissement d'un grenier 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes sur arrêt ordonnant que les marchands de salines ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560273
    Date :
    15 février 1724
    Source :
    Privé
    ... 'en faire leur déclaration aux officiers ou commis du grenier à sel de leur ressort. Paris. Imprimerie Saugrain et Prault, 1724. vol. 18. 4 pages
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les droits manuels ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560258
    Date :
    1er février 1724
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel du royaume, fourniront sans frais à la fin de chaque mois, des états par eux certifiés, des quantités et qualités de sel vendus et distribués 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant jusqu'au dernier décembre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560473
    Date :
    4 septembre 1724
    Source :
    Privé
    ... greniers de Briançon et Ville-Vieille, aux conditions portées par le présent arrêt. Paris. Imprimerie Saugrain et Prault, 1724. vol. 19. 5 pages
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant nouveau règlement pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560545
    Date :
    5 décembre 1724
    Source :
    Privé
    ... de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi portant nouveau règlement pour la régie des greniers à sel d'impôt. Paris. Imprimerie Jouvenel. vol. 19. 8 pages
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Délibération de messieurs les fermiers généraux concernant les débits quise ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560495
    Date :
    25 septembre 1724
    Source :
    Privé
    ... greniers des grandes gabellespendant les trois premières années de régie de maître Charles Cordier. Paris. Imprimerie Jouvenel. vol. 19. 3 pages
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes sur arrêt pour faire remettre par les mains ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560517
    Date :
    17 octobre 1724
    Source :
    Privé
    ... villes franches et abonnées, des copies des rôles de la capitation aux receveurs des greniers à sel. Paris. Imprimerie Delatour, 1725. vol. 19. 4 pages
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes sur arrêt concernant les déclarations devant être fournies ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560431
    Date :
    16 juillet 1724
    Source :
    Privé
    ... greniers d'impôt par les communautés, tant séculières que régulières, du nombre des personnes dont elles sont composées. Paris. Imprimerie Delatour et Simon 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes sur arrêt pour la remise des rôles des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560362
    Date :
    9 mai 1724
    Source :
    Privé
    ... des rôles des tailles de l'impôt du sel et de la capitation aux receveurs des greniers à sel. Paris. Imprimerie Saugrain et Prault. vol. 18. 4 pages
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres patentes sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560347
    Date :
    18 avril 1724
    Source :
    Privé
    ... pour servir à l'espalage et étalonnage des mesures dans les greniers et chambres à sel des petites gabelles. Imprimé. Paris, Jouvenel. vol. 18. 4 pages
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