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Trouvé dans : Archives
Date : 1710-1719
Contenu Co-Lab : Non
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 6 sur 6 résultats filtrés
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  1. 1
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    [Ordonnance qui fait défense au nommé Larue et à sa ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059169
    Date :
    1716, juin, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui fait défense au nommé Larue et à sa ...] Ordonnance qui fait défense au nommé Larue et à sa famille de faire aucuns sentiers sur les terres 
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    [Ordonnance qui commet le sieur Haimard, juge prévôt de Notre-Dame ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059164
    Date :
    1716, mai, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    ... Larue, habitants de la Canardière, et examiner si les chemins ou sentiers que le dit Larue a faits sont conformes à l'ordonnance rendue par M. Raudot
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    [Ordonnance qui condamne François Grégoire et Guillaume Pinel, habitants de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059253
    Date :
    1719, juillet, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    ... passent sur leurs terres en bon état et de manière qu'ils soient trouvés tel par Jean-Baptiste Larue, capitaine de milice de la seigneurie de Neuville
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    [Ordonnance qui condamne Antoine Carpentier, habitant de la Pointe-aux-Trembles, à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059193
    Date :
    1717, mars, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    ... part de clôture mitoyenne avec son voisin Jean-Baptiste Larue, à peine de vingt livres d'amende. (Publiée dans Edits et Ordonnances, vol. III, p.174)
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    [Ordonnance qui oblige tous les habitants de la seigneurie de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059194
    Date :
    1717, mars, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    ... Larue, lieutenant de milice de Neuville, dans l'étendue de leurs terres le long des dites écores en sorte qu'il ne puisse arriver à l'avenir aucun accident
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    Fonds du Fief de Villeray [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    97836
    Date :
    1660-1861
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11130-0-5-F, MG8-F95
    ... Larue, 1860 Hommage (Droit féodal), 1781 Joseph LaCroix, 1813-1814 Arrêts (Procédure) - Québec (Province), 1767 Antoine Panet, 1813-1814 Actes de foi et 
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