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Trouvé dans : Archives
Date : 1700-1709
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    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui déclare nul le testament du marquis de Crisafy, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058666
    Date :
    1709, juin, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 3/1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance qui déclare nul le testament du marquis de Crisafy, ...] Ordonnance qui déclare nul le testament du marquis de Crisafy, chevalier de Saint-Louis 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui déclare nul un acte de vente consenti par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058382
    Date :
    1707, juillet, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance qui déclare nul un acte de vente consenti par ...] Ordonnance qui déclare nul un acte de vente consenti par la Veuve Nicolas LeRoy à François 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui déclare nul le traité fait entre Joseph Guyon-Desprès ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058338
    Date :
    1707, mai, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance qui déclare nul le traité fait entre Joseph Guyon-Desprès ...] Ordonnance qui déclare nul le traité fait entre Joseph Guyon-Desprès et Gérard 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    M. Tremblay à M. Charmot. L'évêque de Québec n'a eu nul égard à nos remontrances. Il est bien étrange que la cour de Rome nous traite avec tant de dureté

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2714298
    Date :
    1704 21 juill
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 16, Numéro de bobine de microfilm : C-14010
    M. Tremblay à M. Charmot. L'évêque de Québec n'a eu nul égard à nos remontrances. Il est bien étrange que la cour de Rome nous traite avec tant de dureté
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui déclare le testament de Jean Bredel dit Duchesnay ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058613
    Date :
    1709, mars, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    ... Ordonnance qui déclare le testament de Jean Bredel dit Duchesnay nul et qui décide que les biens délaissés par lui appartiendront à Marguerite Francoeur
  6. 6
    [Lettre de Louvigny, major de Québec, au ministre - Vaudreuil ...] 1709, octobre, 08
    4 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Louvigny, major de Québec, au ministre - Vaudreuil ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3064392
    Date :
    1709, octobre, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2382--C-2383, F-30
    ... nul rang hors la place"; demande un règlement permettant au gouverneur général de placer un "major de place" à la tête d'un parti de guerre ou à la tête des 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui fixe que Georges Marion reprendra l'habitation qu'il a ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058327
    Date :
    1707, avril, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    ... de Saint-Nicolas, moyennant quoi le contrat de vente passé à Lambert demeurera nul et le dit Lambert déchargé de la rente de vingt livres porté par icelui
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Conclusions du procureur général, Ruette d'Auteuil, sur l'enregistrement de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2554949
    Date :
    1703, juin, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-F5A, Numéro de bobine de microfilm : F-524, F-524
    ... nul sauvage n'y réside depuis 30 ans; que ceux qui y étaient sont morts de la picote ou partis. Que c'est par erreur et sans même l'avoir demandé, que MM 
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