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Date : 1707
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Archives (46)

Date :

1700-1709 (46)

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  1. 1
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    [Ordonnance qui homologue un partage arbitré par Jacques Huppé dit ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058330
    Date :
    1707, mai, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    ... arbitré par Jacques Huppé dit ...] Ordonnance qui homologue un partage arbitré par Jacques Huppé dit Lagroix et Paul Chalifour au profit de Jacques Parent
  2. 2
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    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot enjoignant à Charles Milot de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313267
    Date :
    1707, mai, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot enjoignant à Charles Milot de ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot enjoignant à 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui permet à Jacques Parent de vendre les portions ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058393
    Date :
    1707, août, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance qui permet à Jacques Parent de vendre les portions ...] Ordonnance qui permet à Jacques Parent de vendre les portions de terre appartenant à 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Mandement de l'Amirauté de Rouen, sur requête de Jacques Bonnet, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112418
    Date :
    1707, février, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : C-7202
    [Mandement de l'Amirauté de Rouen, sur requête de Jacques Bonnet, ...] Série B. Amirauté de Rouen Mandement de l'Amirauté de Rouen, sur requête de Jacques 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot interdisant d'aller sur les terres ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2403361
    Date :
    1707, août, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-9162
    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot interdisant d'aller sur les terres ...] Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot interdisant d'aller sur les 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot enjoignant à Charles Milot de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313268
    Date :
    1707, mai, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot enjoignant à Charles Milot de ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot enjoignant à 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Jacques Raudot, intendant, étant informé que les gens prétendent être ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313272
    Date :
    1707, août, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Jacques Raudot, intendant, étant informé que les gens prétendent être ...] Collect. en feuilles. Jacques Raudot, intendant, étant informé que les gens 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Répertoire du greffe du notaire Jacques Bourdon. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078075
    Date :
    1677-1720
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 26
    [Répertoire du greffe du notaire Jacques Bourdon. ...] Répertoire du greffe du notaire Jacques Bourdon. Comprend 158 résumés de documents
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Jacques Raudot, intendant, étant informé par le sieur Priat, curé, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313265
    Date :
    1707, mai, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Jacques Raudot, intendant, étant informé par le sieur Priat, curé, ...] Collect. en feuilles. Jacques Raudot, intendant, étant informé par le sieur 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot permettant aux seigneurs de Montréal ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313266
    Date :
    1707, mai, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot permettant aux seigneurs de Montréal ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot enjoignant au procureur du roi, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313264
    Date :
    1707, mai, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot enjoignant au procureur du roi, ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot enjoignant 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui déboute Jacques Gagnon et consorts de l'opposition faite ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058388
    Date :
    1707, août, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance qui déboute Jacques Gagnon et consorts de l'opposition faite ...] Ordonnance qui déboute Jacques Gagnon et consorts de l'opposition faite à 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot permettant aux habitants de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313270
    Date :
    1707, juin, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot permettant aux habitants de la ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot permettant 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de Jacques Raudot, intendant obligeant les habitants à fournir ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313269
    Date :
    1707, juin, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de Jacques Raudot, intendant obligeant les habitants à fournir ...] Collect. en feuilles et Reg. des aud., 1707, 7 juin, p. 88
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot fixant le site du presbytère ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313273
    Date :
    1707, octobre, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot fixant le site du presbytère ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot fixant le site 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui remet Jacques Caillac, tailleur d'habits, en possession d'un ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058306
    Date :
    1707, mars, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance qui remet Jacques Caillac, tailleur d'habits, en possession d'un ...] Ordonnance qui remet Jacques Caillac, tailleur d'habits, en possession d 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui règle comment le pain bénit sera donné dans ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058418
    Date :
    1707, octobre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    ... Jacques Pinguet de Vaucours et Pinguet de Targis, son frère et à leurs familles; 4-Aux marguilliers; 5-Au sieur de Louvière; 6-Aux nommés Bonhomme et Maufet 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Commission de guerre et de marchandise pour le Canada, accordée ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080020
    Date :
    1707, mai, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A1
    ... Jacques Tortel, maître et capitaine du navire la Diligente, dite Saint-Joseph, IXB 4, fol. 382v-383r. Archives départementales des Bouches-du-Rhône 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Pièces originales

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3102613
    Date :
    1564-1717
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA2, Numéro de volume : 28623, Numéro de bobine de microfilm : C-9195, Numéro de dossier : 48640
    Pièces originales. Documents se rapportant à la famille de Jean-Jacques Olier
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui condamne la veuve Prieur à payer au sieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058319
    Date :
    1707, avril, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    ... la veuve Prieur à payer au sieur Pinaud, en sa qualité de procureur de Jacques de Comporté et de curateur de Louis de Comporté, une somme de 3200 livres
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Etude Menon: Rivière & Soullard

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3084263
    Date :
    1707, août, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-1833
    ... Jacques Farnoulx Desjonchers (s)**, de Chaillevette, comme capitaine dudit navire pour aller, avec un équipage de 40 hommes, jusque sur les grand banc et 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Procès-verbal de l'assemblée des habitants sur la fermeture de certaines ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3048173
    Date :
    1707, mai, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 19, Numéro de bobine de microfilm : C-14006
    ... de certaines ...] Procès-verbal de l'assemblée des habitants sur la fermeture de certaines rues. Fait en présence de Jacques Alexis de Fleury Deschambault
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui décide que les portions d'une terre située dans ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058389
    Date :
    1707, juillet, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    ... , demeureront en propriété à Jacques Vermet en payant par lui aux susnommés quarante livres pour chaque portion qui leur appartiendra dans la dite terre
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance entre François Trepagny, Thomas Doyon, tuteur des mineurs de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058401
    Date :
    1707, août, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    ... , tuteur des mineurs de défunt Charles Trepagny, et Jacques Barbel, créancier de la dite succession, au sujet de la vente de deux perches et demie de terre
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Etude Menon: Rivière & Soullard

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3084249
    Date :
    1707, mars, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-1833
    ... , Paul Berry, aide-major garde-côte d'Aunis, et Jacques Leclerc, marchand. Archives départementales de la Charente-Maritime (La Rochelle, France) vol. 1813
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