Recherche dans la collection
Filtres
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0412
- Date de réception :
- 1880-03-06
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0492
- Date de réception :
- 1880-03-16
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0501
- Date de réception :
- 1880-03-16
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0539
- Date de réception :
- 1880-03-20
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0120
- Date de réception :
- 1880-01-21
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0333
- Date de réception :
- 1880-02-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5120, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1091
- Date de réception :
- 1880-06-14
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1053
- Date de réception :
- 1880-06-11
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1965
- Date de réception :
- 1880-12-14
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0547
- Date de réception :
- 1880-03-20
- Date de modification :