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Trouvé dans : Décrets du Conseil
Date : 1870-1879
Contenu Co-Lab : Non
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  1. 1
    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    [Minister of Public] Works - Appointments of Keepers on [Government] Piers below Quebec, viz at Berthier, O. Charbonneau, L'Islet, P. Plourde, Pointe aux Orignaux, [George] Levesque, Riviere du Loup, ... [Voir le titre complet] Z. Ouellette, Rimouski, [Joseph] St. Laurent, Malbaie,

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    1110
    Numéro de décret :
    1870-0095
    Date de réception :
    1870-08-19
    Date d'examen :
    1870-08-25
    Date d'approbation :
    1870-08-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 280, Bobine C-3295 Code d'accès 90
  2. 2
    p. 1
    1 objet(s) numérique(s)

    [Appointment] of E.H. Ouellette as [post office] clerk at Montreal vice H. MacKenzie, deceased - [Postmaster General], 30 November/78, [recommends]

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    13816
    Numéro de décret :
    1878-0993
    Date de réception :
    1878-12-03
    Date d'examen :
    1878-12-06
    Date d'approbation :
    1878-12-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 373, Bobine C-3324 Code d'accès 90
  3. 3
    p. 1
    1 objet(s) numérique(s)

    Windsor [Public] Building - [Minister of Public Works] 11 July/78 for [payment] of $1800 for land for site of the - V. Ouellette, Proprietor

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    6341
    Numéro de décret :
    1878-0606
    Date de réception :
    1878-07-11
    Date d'examen :
    1878-07-12
    Date d'approbation :
    1878-07-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 369, Bobine C-3323 Code d'accès 90
  4. 4
    p. 1
    1 objet(s) numérique(s)

    Official assignee, [district] for Arthabasca - [Minister of Justice], 28 September/78, [recommends] the appointment of L. Lavergne, vice E. Ouellette resigned

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    13296
    Numéro de décret :
    1878-0824
    Date de réception :
    1878-09-28
    Date d'examen :
    1878-09-28
    Date d'approbation :
    1878-09-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 371, Bobine C-3323 Code d'accès 90
  5. 5
    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Penitentiary, [Saint] John [New Brunswick] - [Minister] of Justice January 4/77, [recommends] appointment of Rev A. Ouellet to be the [Roman Catholic] Chaplain of - At $400 per annum

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    122
    Numéro de décret :
    1877-0009
    Date de réception :
    1877-01-04
    Date d'examen :
    1877-01-04
    Date d'approbation :
    1877-01-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 352, Bobine C-3318 Code d'accès 90
  6. 6
    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    [Appointment] of D. Ouellet as [postmaster] at Les Escoumains cancelled - [Postmaster General], 30 November/78, [recommends]

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    13817
    Numéro de décret :
    1878-0994
    Date de réception :
    1878-12-03
    Date d'examen :
    1878-12-06
    Date d'approbation :
    1878-12-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 373, Bobine C-3324 Code d'accès 90
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