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Trouvé dans : Collections et fonds
Nom : Trésor
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    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    33063
    Date :
    1976
    Source :
    Privé
    Référence :
    118-040046-1
    The Regional Municipality of Niagara [cartographic material]. Ontario. Rev. 1-1-1976. Unknown
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3155966
    Date :
    19 juil. 1787
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21736, Numéro de volume : B 76, Numéro de bobine de microfilm : H-1441, A-670
    " Lettres au général Haldimand en sa qualité de gouverneur de Québec, 1785 à 1787, Vol. 5". Recommandant la réclamation de James Douglas pour paiement (voir 
  3. 3
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3152123
    Date :
    7 nov. 1783
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21716, Numéro de volume : B 56, Numéro de bobine de microfilm : H-1436, A-662
    "Lettres au ministère, 1782 - 1784. Volume 3." Avec des relevés et les mandats d'argent tirés. National Library (London, Great Britain) vol. 21716
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    710
    Date :
    1868-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-0-5-F, RG55
    Fonds du Conseil du Trésor [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Conseil du Trésor et ses prédécesseurs
  5. 5
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3152172
    Date :
    26 juil. 1784
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21716, Numéro de volume : B 56, Numéro de bobine de microfilm : H-1436, A-662
    "Lettres au ministère, 1782 - 1784. Volume 3." "Les transactions de M. Grant, sous-receveur général; ses réclamations au sujet des revenus casuels et 
  6. 6
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3156086
    Date :
    10 sept. 1789
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21737, Numéro de volume : B.77-1, Numéro de bobine de microfilm : H-1441, A-670
    " Lettres au général Haldimand après qu'il eut cessé d'être gouverneur de Québec, 1788 à 1790." "M. Gray a droit d'être dédommagé de ses services dans les 
  7. 7
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    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    707
    Date :
    1880-1969, surtout 1931-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R771-0-9-F, RG54
    Fonds du Contrôleur du trésor [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Contrôleur du trésor et ses prédécesseurs
  8. 8
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155711
    Date :
    1900-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-112-5-F, RG55-L, RG55-L-1
    Direction des programmes [document textuel]. La série se compose des documents opérationnels qui reflètent les activités de la Direction en ce qui concerne 
  9. 9
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3152174
    Date :
    27 juil. 1784
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21716, Numéro de volume : B 56, Numéro de bobine de microfilm : H-1436, A-662
    "Lettres au ministère, 1782 - 1784. Volume 3." "Qu'il a tiré au montant de £12400 sterling à la suite de lettres tirées par le lieutenant-gouverneur 
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155707
    Date :
    1933-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-88-1-F, RG55-F-3, RG55-F-2
    Dossiers administratifs [document textuel]. La série se compose de documents créés par la Direction de la politique administrative
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3171726
    Date :
    26 juil. 1784
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21859, Numéro de volume : B 199, Numéro de bobine de microfilm : H-1740, A-772
    " Papiers et comptes du receveur général, 1777-1788. Vol. 2". "Qu'en conséquence de sa lettre du 29 janvier dernier, il n'a pas admis la demande faite par 
  12. 12
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3154220
    Date :
    24 mars 1785
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21727, Numéro de volume : B 67, Numéro de bobine de microfilm : H-1438, A-665
    "Lettres à diverses personnes, 1781 - 1791." "Au sujet des concessions de terres dans la Baie-des-Chaleurs à MM. Shoolbred et Fiot
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    155689
    Date :
    1933-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-92-3-F, RG55-F-1
    Direction de la politique administrative [supports multiples]. La série se compose de dossiers d'exploitation touchant aux contrats, aux révisions 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    712
    Date :
    1900-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-76-5-F
    Sous-fonds Secrétariat du Conseil du Trésor [document textuel (quelque informatique), document cartographique]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3152173
    Date :
    26 juil. 1784
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21716, Numéro de volume : B 56, Numéro de bobine de microfilm : H-1436, A-662
    "Lettres au ministère, 1782 - 1784. Volume 3." Intimant qu'il a tiré des lettres de change pour faire face aux dépenses du gouvernement civil
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155661
    Date :
    1960-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-108-3-F, RG55-J
    Division de la planification [document textuel]. La série se compose de documents créés par la Division de la planification du Conseil du Trésor
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155664
    Date :
    1962-1974
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-110-1-F, RG55-J-2
    Division de l'organisation [document textuel]. La sous-série se compose de dossiers se rapportant aux responsabilités du Conseil du Trésor en matière de 
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155697
    Date :
    1963-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-77-7-F, RG55-K
    Cabinet du président [document textuel]. La sous-série se compose de documents provenant du Cabinet du président, 1963-2011, et qui se rapportent aux rôles 
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    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents photographiques
    No d'identification :
    8834
    Date :
    ca. 1896-ca. 1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG55, R776, 1968-159 NPC
    Collection Canada. Conseil du trésor [document iconographique]. Ministres White, William Thomas, Sir Dunning, Charles Avery Abbott, Douglas Droyton, 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3153039
    Date :
    28 sept. 1778
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21722, Numéro de volume : B 62, Numéro de bobine de microfilm : H-1437, A-663
    "Lettres à diverses personnes, 1778". "Accusant réception de lettres. Les traites des postes d'en haut pour le service des Sauvages ont été acceptées; 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3155664
    Date :
    16 jan. 1784
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21735-2, Numéro de volume : B.75-2, Numéro de bobine de microfilm : H-1441, A-669
    "-2 Lettres au général Haldimand en sa qualité de gouverneur de Québec, 1784, Vol. 4. Partie II". Aucune indication de lieu. Il devra expédier un état de 
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