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    Aucun objet numérique

    Groupe de travail chargé de l'examen ««A-Base»» [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202384
    Date :
    [1976-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-247-5-F, RG12
    Groupe de travail chargé de l'examen <<A-Base>> [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements
  2. 2
    Aucun objet numérique

    A-Base Review Task Force [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    180397
    Date :
    [1976-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-247-5-E, RG12
    A-Base Review Task Force [textual record]. This is a preliminary record, please consult the linked accession. Series consists of files, studies, 
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