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Trouvé dans : Collections et fonds
Niveau hiérarchique : Sous-sous-série
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  1. 1001
    Aucun objet numérique

    Instructions, formulaires, et guides de formation du Recensement de 1971 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5266602
    Date :
    1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-176-9-F, RG31-C-3
    Instructions, formulaires, et guides de formation du Recensement de 1971 [document textuel]. L'instrument de recherche 31-10 indique que les formulaires du 
  2. 1002
    Aucun objet numérique

    Dossiers de cas sur les projets [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    183855
    Date :
    1971-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-61-0-F, RG118-G-2
    Dossiers de cas sur les projets [supports multiples]. La sous-sous-série se compose de dossiers de cas sur les projets renfermant des rapports spéciaux et 
  3. 1003
    Aucun objet numérique

    Comité du portefeuille de l'industrie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4894271
    Date :
    1996-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-12-4-F
    Comité du portefeuille de l'industrie [document textuel]. Droits d'auteur détenus par le Gouvernement du Canada. Faire crédit à Bibliothèque et Archives 
  4. 1004
    Aucun objet numérique

    Bureau de révision de la classification [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140032
    Date :
    1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-48-8-F, RG32-H-3
    Bureau de révision de la classification [document textuel]. La sous-sous-série se compose de documents de travail et d'un rapport préliminaire du Bureau de 
  5. 1005
    Aucun objet numérique

    Dossier relatif aux conditions d'emploi des femmes dans le service civil [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140007
    Date :
    1937-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-30-0-F, RG32-D-2, sss.7-2
    Dossier relatif aux conditions d'emploi des femmes dans le service civil [document textuel]. La sous-sous-série se compose de dossiers se rapportant aux 
  6. 1006
    Aucun objet numérique

    Mandats du Bas-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163446
    Date :
    1784-1810
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-45-9-F, RG19-B-1-c
    Mandats du Bas-Canada [document textuel]. La sous-sous-série se compose de copies reliées de mandats du Gouverneur général qui autorisent le receveur 
  7. 1007
    Aucun objet numérique

    DND prefix - NFB Still Laboratory [graphic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents photographiques
    No d'identification :
    4815564
    Date :
    ca. 1914-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6946-4-E, RG24
    DND prefix - NFB Still Laboratory [graphic material]. Photographs with the prefix DND are negatives produced at the National Film Board Still Laboratory, 
  8. 1008
    Aucun objet numérique

    Rapports annuels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164995
    Date :
    1927-1932
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-135-8-F, RG18-C-7
    Rapports annuels [document textuel]. La sous-sous-série se compose de rapports annuels envoyés par le détachement de la presqu'île Bache au commandant de la 
  9. 1009
    Aucun objet numérique

    Viddil Suspilnoi Opiky (Social Services Branch) [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5631844
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6531-18-5-E, MG31-D203
    Viddil Suspilnoi Opiky (Social Services Branch) [textual record]. Sub-sub-series consists of
  10. 1010
    Aucun objet numérique

    Dossiers généraux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137774
    Date :
    1857-1915
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-186-X-F, RG43-C-I-1-d
    Dossiers généraux [document textuel]. Cette sous-sous-série comprend des dossiers et documents sur le canal Rideau, y compris des listes de paye des 
  11. 1011
    Aucun objet numérique

    Documents politiques - éthique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4090320
    Date :
    1998-2005, surtout 2003-2005
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12583-23-5-F
    Documents politiques - éthique [document textuel]. Cette sous-sous-série comprend des dossiers qui rendent compte des nombreuses questions liées à l'éthique 
  12. 1012
    Aucun objet numérique

    Propos et confidences [images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Images en mouvement
    No d'identification :
    199257
    Date :
    [1980]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-176-7-F, RG41
    Propos et confidences [images en mouvement]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  13. 1013
    Aucun objet numérique

    Enregistrements du premier ministre [documents sonores, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    3944365
    Date :
    1990-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-227-6-F
    Enregistrements du premier ministre [documents sonores, images en mouvement]. Enregistrements enregistrés ou collectés par le Bureau du Conseil privé
  14. 1014
    Aucun objet numérique

    Medical case files [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193882
    Date :
    [1963-1986]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-153-9-E, RG29
    Medical case files [textual record]. This is a preliminary description. Please see the linked accessions. Sub-sub-series consists of medical case files from 
  15. 1015
    Aucun objet numérique

    Invitations acceptées [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4283096
    Date :
    1985, 1989-2005
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12583-60-0-F
    Invitations acceptées [document textuel]. La sous-sous-série comprend la correspondance relative à la participation de Paul Martin à différents événements
  16. 1016
    Aucun objet numérique

    Renvois à la cour de l'Échiquier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135566
    Date :
    1885-1904
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-265-6-F, RG43-D-II-5
    Renvois à la cour de l'Échiquier [document textuel]. Cette sous-sous-série comprend deux registres de réclamations jugées par la cour de l'Échiquier 
  17. 1017
    Aucun objet numérique

    Comptes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165367
    Date :
    1908
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R906-9-2-F, RG90-B-2-b
    Comptes [document textuel]. La sous-sous-sous série se compose de documents de comptabilité créés par le trésorier de la Commission des champs de bataille 
  18. 1018
    Aucun objet numérique

    Dossiers du système de classification [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165508
    Date :
    1921-1943
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-84-5-F, RG88-C-31
    Dossiers du système de classification [document textuel]. La sous-sous-série se compose de trois dossiers du Service des levés géodésiques du Canada : le 
  19. 1019
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Index et registres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164500
    Date :
    1874-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-27-5-F, RG18-A-1
    Index et registres [document textuel]. La sous-sous-série se compose d'index qui constituent un instrument de recherche pour les registres, 
  20. 1020
    Aucun objet numérique

    Associations: Councils, Institutes [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5010748
    Date :
    1981-1985
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG28-I443
    Associations: Councils, Institutes [textual record]. Sub-sub-series consists of bulletins, reports, and correspondence of related associations and councils
  21. 1021
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Télégrammes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164547
    Date :
    1882-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-61-5-F, RG18-B-3
    Télégrammes [document textuel]. La sous-sous-série se compose des télégrammes du Bureau du commissaire, classés par ordre chronologique dans de grands 
  22. 1022
    Aucun objet numérique

    Listes des personnes ayant reçus des certificats C.I.9 et C.I.9A à Vancouver et Victoria [document textuel (microforme)] [1913-1953]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    180179
    Date :
    Microfilmé 1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-171-7-F, RG76-D-2-d-ii
    Listes des personnes ayant reçus des certificats CI9 et CI9A à Vancouver et Victoria [document textuel (microforme)] [1913-1953]
  23. 1023
    Aucun objet numérique

    Cancellation mark designs [graphic material, textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Art, Documents textuels
    No d'identification :
    5053628
    Date :
    ca. 1991- 1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-3206-6-E
    Cancellation mark designs [graphic material, textual record]
  24. 1024
    Aucun objet numérique

    Registres de stock [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197509
    Date :
    [entre 1915 et 1940]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-98-X-F, RG30-I-C-17-a
    Registres de stock [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Finding aid 30-62 is a computer generated box list
  25. 1025
    Aucun objet numérique

    Dossiers généraux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137941
    Date :
    1824-1878
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-249-8-F, RG43-C-VI-5-c
    Dossiers généraux [document textuel]. Cette sous-sous-série comprend des documents juridiques, notamment deux livrets où figurent des demandes d'affermage 
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