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Trouvé dans : Collections et fonds
Niveau hiérarchique : Sous-fonds
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  1. 1
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    812
    Date :
    [1950-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-26-X-F, RG137
    Sous-fonds Centre d'information sur l'unité canadienne [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées 
  2. 2
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    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    679
    Date :
    [1965-1968]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-15-9-F, RG36-32
    Sous-fonds Comité d'enquête sur l'organisation et le travail de la Commission canadienne des pensions [document textuel]
  3. 3
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    500
    Date :
    1919-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-21-3-F, RG29
    Sous-fonds Conseil fédéral d'hygiène [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    164236
    Date :
    1902-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-153-5-F
    Sous-fonds Agence canadienne d'inspection des aliments [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées 
  5. 5
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    443
    Date :
    1974-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-20-X-F, RG2-C-4
    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs / McIssac [document textuel]. (was RG 2 C4) Droits d'auteur détenus par 
  6. 6
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    425
    Date :
    1900-1967
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-33-9-F, RG36-20
    Sous-fonds Commissaire général aux visites d'État [document textuel]. (was RG 36/20) Droits d'auteur détenus par la Couronne. Décret du conseil PC 2009 20 
  7. 7
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    709
    Date :
    1943-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-75-3-F, RG55-P, RG55-P-1
    Sous-fonds Bureau d'organisation du gouvernement [document textuel]. Le sous-fonds se compose de documents créés par le Bureau d'organisation du 
  8. 8
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    424
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-31-5-F, RG2-C3
    Sous-fonds Groupe de travail sur les conflits d'intérets [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche indique les 
  9. 9
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    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    830
    Date :
    [1953-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-2-X-F, RG155
    Sous-fonds de la Commission d'appel des pensions [document textuel]. Le sous-fonds se compose de dossiers comprenant de l'information sur l'administration 
  10. 10
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    485
    Date :
    1965-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R223-14-7-F, RG26
    Sous-fonds de la Division de la main-d'oeuvre [document textuel]. Le sous-fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Division de la 
  11. 11
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    418
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-19-4-F, RG2-C3
    Sous-fonds Groupe d'études ad hoc chargé d'étudier la structure de l'industrie canadienne [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  12. 12
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    No d'identification :
    6143441
    Date :
    1932-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17573-1-8-F
    Sous-fonds de la Commission d'appel du droit d'auteur [supports multiples]. Ces documents ont été conservés par la Commission du droit d'auteur depuis la 
  13. 13
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    510
    Date :
    [1979-1989]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-18-3-F, RG29, RG29M 956021
    Sous-fonds Bureau des jeux olympiques d'hiver de 1988 [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]
  14. 14
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    442
    Date :
    1974-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-19-3-F, RG2-C-4
    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs / Hales [document textuel]. (was RG 2 C4) Droits d'auteur détenus par la 
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    136828
    Date :
    [1979-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-18-1-F, RG2
    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs (Blais) [document textuel]
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