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Trouvé dans : Collections et fonds
Niveau hiérarchique : Fonds
Source : Gouvernement
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  1. 176
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    Fonds du ministère des Affaires des anciens combattants [supports multiple (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    683
    Date :
    1896-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-0-7-F, RG38
    Fonds du ministère des Affaires des anciens combattants [supports multiple (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par 
  2. 177
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'étude des revendications des Indiens [document textuel, cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    559
    Date :
    1914, 1947-1978 (surtout 1969-1978)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1044-0-2-F, RG33-115, RG33M115 78903/43
    Fonds de la Commission d'étude des revendications des Indiens [document textuel, cartographic material]. Le rapport de la commission, daté de mars 1977, 
  3. 178
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Office du transport du grain [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    133035
    Date :
    1970-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R115-0-4-F
    Fonds de l'Office du transport du grain [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par l'Office du transport du grain et ses 
  4. 179
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil économique du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    737
    Date :
    1960-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R907-0-3-F, RG75
    Fonds du Conseil économique du Canada [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Conseil économique du Canada et ses 
  5. 180
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère de l'Industrie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    457
    Date :
    1948-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R203-0-0-F, RG20-2
    Fonds du ministère de l'Industrie [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère de l'Industrie et ses 
  6. 181
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Enquête sur l'accident ferroviaire de Mississauga [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    528
    Date :
    1962-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1056-0-5-F, RG33M125 80103/54, RG33-125, RG33M125 89035
    Fonds de l'Enquête sur l'accident ferroviaire de Mississauga [supports multiples]. Le rapport de la commission, daté de décembre 1980, a été déposé à la 
  7. 182
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale pour enquêter sur l'état des archives fédérales du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    625
    Date :
    1912-1914
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1038-0-3-F, RG33-11
    Fonds de la Commission royale pour enquêter sur l'état des archives fédérales du Canada [document textuel]. Le rapport de la commission est daté du 3 mars 
  8. 183
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil canadien de l'aménagement rural [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    797
    Date :
    1965-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1217-0-8-F, RG124-E
    Fonds du Conseil canadien de l'aménagement rural [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Conseil canadien de 
  9. 184
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission chargée d'enquêter et de faire rapport sur des transactions conclues par des commissaires du port de Toronto [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    582
    Date :
    1926-1927
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1134-0-3-F, RG33-54
    Fonds de la Commission chargée d'enquêter et de faire rapport sur des transactions conclues par des commissaires du port de Toronto [document textuel]
  10. 185
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Chemins de fer et Canaux [supports multiples (certain microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    692
    Date :
    1791-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-0-3-F, RG43
    Fonds du ministère des Chemins de fer et Canaux [supports multiples (certain microforme)]. Le fonds comprend des documents d'archives créés et maintenus par 
  11. 186
    Aucun objet numérique

    Fonds du Secrétaire d'Etat pour les Provinces [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    431
    Date :
    1867-1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R176-0-0-F, RG6-C
    Fonds du Secrétaire d'Etat pour les Provinces [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Secrétaire d'Etat pour les 
  12. 187
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'examen de la Loi sur le Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports [document textuel, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    516
    Date :
    1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1093-0-6-F, RG33-155
    Fonds de la Commission d'examen de la Loi sur le Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports [document textuel 
  13. 188
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur le service public [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    664
    Date :
    1857-1892, 1911-1913
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1164-0-8-F, RG33-83
    Fonds de la Commission d'enquête sur le service public [document textuel]. Le rapport de la commission, daté du 9 novembre 1912, a été déposé à la Chambre 
  14. 189
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission chargée de recueillir les témoignages des Indiens âgés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    591
    Date :
    1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1036-0-9-F, RG33-108
    Fonds de la Commission chargée de recueillir les témoignages des Indiens âgés [document textuel]. Aucun rapport n'a été présenté
  15. 190
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau du Commissaire à la magistrature fédérale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    832
    Date :
    1938-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1230-0-3-F, RG157
    Fonds du Bureau du Commissaire à la magistrature fédérale [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Bureau du 
  16. 191
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Corporation de dispostion des biens de la Couronne [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    763
    Date :
    1943-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R742-0-1-F, RG101
    Fonds de la Corporation de dispostion des biens de la Couronne [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Corporation 
  17. 192
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur l'emploi de chauffeurs sur les locomotives diesel du service marchandises et du service de manoeuvres de la Compagnie de chemin de fer Canadien Pacifique [document te ... [Voir le titre complet] xtuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    649
    Date :
    1903-1958
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1116-0-1-F, RG33-37
    Fonds de la Commission royale sur l'emploi de chauffeurs sur les locomotives diesel du service marchandises et du service de manoeuvres de la Compagnie de 
  18. 193
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur le transfert des ressources naturelles du Manitoba [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    613
    Date :
    1868-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1132-0-9-F, RG33-52
    Fonds de la Commission royale sur le transfert des ressources naturelles du Manitoba [document textuel]. Le rapport de la commission, daté du 30 mai 1929, 
  19. 194
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission canadienne du blé [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    810
    Date :
    [ca 1948-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R904-0-1-F, RG135
    Fonds de la Commission canadienne du blé [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Commission canadienne du blé et 
  20. 195
    Aucun objet numérique

    Conseil d'appel des cours martiales [supports variés]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4590135
    Date :
    1950-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14429-0-X-F
    Conseil d'appel des cours martiales [supports variés]. Les dossiers du Conseil d'appel des cours martiales, y compris les dossiers créés par le Conseil et 
  22. 197
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur l'approvisionnement en sang au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    3809130
    Date :
    1993-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12476-0-9-F
    Fonds de la Commission d'enquête sur l'approvisionnement en sang au Canada [document textuel]. Suite à la publication du rapport final, les documents ont 
  23. 198
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur les questions de mise sur le marché du poisson salé des provinces de l'Atlantique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    666
    Date :
    1964-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1162-0-3-F, RG33-81
    Fonds de la Commission d'enquête sur les questions de mise sur le marché du poisson salé des provinces de l'Atlantique [document textuel]
  24. 199
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère du Travail [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    486
    Date :
    [1882-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-0-4-F, RG27
    Fonds du ministère du Travail [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère du Travail et ses prédécesseurs
  25. 200
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil des Arts du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    720
    Date :
    1956-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R834-0-7-F, RG63
    Fonds du Conseil des Arts du Canada [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Conseil des Arts du Canada et ses 
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