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  1. 76
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au canal de Cornwall [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137851
    Date :
    1871-1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-218-8-F, RG43-C-V-6
    Documents relatifs au canal de Cornwall [document textuel]. Cette sous-série comprend un livre de caisse du canal de Cornwall précisant les péages et les 
  2. 77
    Aucun objet numérique

    Document revoquant le permis accordé au Conseil Municipal de Clifton [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193520
    Date :
    1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-86-8-F, RG68
    Document revoquant le permis accordé au Conseil Municipal de Clifton [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus 
  3. 78
    Aucun objet numérique

    Documents se rapportant au statut de société d'État [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4097471
    Date :
    1969-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-2196-2-F, RG3
    Documents se rapportant au statut de société d'État [document textuel]. La sous-série consiste en documents portant sur la transformation du ministère des 
  4. 79
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom du ministère des Communications [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201250
    Date :
    1978-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-378-4-F, RG11
    Documents produits au nom du ministère des Communications [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez 
  5. 80
    Aucun objet numérique

    Bureau de l'administration de la loi aidant à la construction de navires au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194004
    Date :
    1947-1967
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R164-55-0-F, RG46-E-IV
    Bureau de l'administration de la loi aidant à la construction de navires au Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d 
  6. 81
    Aucun objet numérique

    Terres australes et antarctiques françaises, Ile Amsterdam, carte semi-régulière au 1/25 000 [document cartographique] / dessiné et publié par l'Institut géographique national

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4030159
    Date :
    1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24M Series F Amsterdam Island s25 1970
    Terres australes et antarctiques françaises, Ile Amsterdam, carte semi-régulière au 1/25 000 [document cartographique] / dessiné et publié par l'Institut 
  7. 82
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom du ministère de l'Expansion économique régionale [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201256
    Date :
    1985-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-382-6-F, RG11
    Documents produits au nom du ministère de l'Expansion économique régionale [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire 
  8. 83
    Aucun objet numérique

    Rapports au gouverneur en conseil [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193800
    Date :
    1868-1892
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R164-39-2-F, RG46-B-I-3
    Rapports au gouverneur en conseil [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  9. 84
    Aucun objet numérique

    Commission d'enquête traitant de la Direction des services de sécurité et des enquêtes au sein du Ministère des postes du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    198328
    Date :
    1980-1982
    Source :
    Privé
    Référence :
    R9847-3-2-F
    ... au sein du Ministère des postes du Canada [document textuel]. Cette sous-série comprend des notes manuscrites, de la correspondance et des rapports
  10. 85
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom d'Emploi et Immigration [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201260
    Date :
    1983-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-385-1-F, RG11
    Documents produits au nom d'Emploi et Immigration [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les 
  11. 86
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom du ministère de la Consommation et des Affaires commerciales [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201253
    Date :
    1986-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-380-2-F, RG11
    Documents produits au nom du ministère de la Consommation et des Affaires commerciales [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est 
  12. 87
    Aucun objet numérique

    Conventions des vaisseaux enregistrés au Canada [textual record (microform)] [1937-1962]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135430
    Date :
    Microfilmed between 1942 and 1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-195-1-F, RG12-B-14-b
    Conventions des vaisseaux enregistrés au Canada [textual record (microform)] [1937-1962]. Copyright belongs to the Crown. L'instrument de recherche est une 
  13. 88
    Aucun objet numérique

    409 - Zones territoriales d'Ontario sous la command fédérale au provinciale [document cartographique, dessin d'architecture] : Provinces et districts (administratifs)

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3825437
    Date :
    1790-1981
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-90-1-F
    409 - Zones territoriales d'Ontario sous la command fédérale au provinciale [document cartographique, dessin d'architecture] : Provinces et districts 
  14. 89
    Aucun objet numérique

    Canadian Western Lumber Company [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190263
    Date :
    1910, 1916-1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-737-7-F, RG30-III-L-1
    ... au volume 2460. L'instrument de recherche 30-30 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 2460. L'instrument de 
  15. 90
    Aucun objet numérique

    Mandats des terres des primes militaires de la rébellion du Nord-Ouest et certificats d'argent [document textuel (quelque microforme)] [1885-1913]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164212
    Date :
    1885-1913, microfilmé [ca. 1948-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-63-5-F, RG15-D-II-9-d, RG15-D-II-9-e, RG15-D-II-9-f, RG15-D-II-9-g, RG15-D-II-9-i
    ... au plus tard, et le concessionnaire devait avoir commencé à résider sur la terre et à cultiver celle-ci dans les six mois suivant la date limite (cette date 
  16. 91
    Aucun objet numérique

    Quebec Railway, Light and Power Company [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190296
    Date :
    1915-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-53-X-F, RG30-IV-E-1
    ... au volume 3134. L'instrument de recherche 30-38 est une liste de dossiers non vérifiée. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est 
  17. 92
    Aucun objet numérique

    Duluth, Winnipeg and Pacific Railway Company [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190055
    Date :
    1909-1934
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-338-4-F, RG30-III-D-3
    ... au volume 1831. L'instrument de recherche 30-19 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 1831. L'instrument de 
  18. 93
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    162056
    Date :
    [1920-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-26-7-F, RG10-C-IV-7
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. L'instrument de recherche pour les dossiers 11218-11219, 11465 
  19. 94
    Aucun objet numérique

    Manifestes des passagers de navires [document textuel (surtout en microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    178852
    Date :
    1865-1935, microfilmé [ca. 1950-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-237-0-F, RG76-C-1
    ... au Canada, 1865-1935. Ils demeurent une source importante pour la période de 1908 à 1952. Cette sous-série comprend les manifestes des navires de la ville 
  20. 95
    Aucun objet numérique

    Direction de la gestion des ressources [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201722
    Date :
    1957-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-166-7-F, RG21-E-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche 21-3 est une liste de dossiers qui 
  21. 96
    Aucun objet numérique

    National Trans-Continental Railway Branch Lines Company [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190318
    Date :
    1925-1954
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-423-6-F, RG30-IV-E-7
    ... au volume 2874. L'instrument de recherche 30-36 est une liste de boîtes générée par ordinateur qui fait référence au volume 2874. L'instrument de 
  22. 97
    Aucun objet numérique

    Dossiers généraux du bureau du Ministre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200782
    Date :
    1963-[1979]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-26-2-F, RG29-41
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  23. 98
    Aucun objet numérique

    École des transmissions canadiennes, Seaford [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190966
    Date :
    [ca. 1915-1919]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-197-1-F, RG9-III-C-13, RG9-III-C-5
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  24. 99
    Aucun objet numérique

    Enquêtes formelles et enquêtes préliminaires sur les sinistres de la marine [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193299
    Date :
    1904-1936
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1191-40-1-F, RG42-C-3-a
    ... au Archives nationales. Les listes comprennent: les eaux intérieures, à l'exception du St-Laurent en aval de Montréal; les sinistres sont classés 
  25. 100
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193246
    Date :
    1943-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-117-3-F, RG27-Q-1, RG27-Q-2
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
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