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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 2020
Contenu Co-Lab : Non
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 3 sur 3 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Québec [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942535
    Date :
    1769-2020
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2878-8-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193595
    Date :
    1777-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-103-4-F, RG68
    ... Au fil du temps, différentes affaires d'État ont fait l'objet de proclamations : l'entrée en vigueur de lois, d'articles de lois, de conventions, d'accords 
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    Aucun objet numérique

    Proclamations - 2009-2021 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    6354579
    Date :
    2009-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, R1002, 2024-00108-4
    ... Cette acquisition contient les proclamations créées, signées et enregistrées au Bureau du Registraire général entre 2009 et 2021. 0,35 m de documents textuels
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