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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 2002
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Dossier (niveau d'acquisition)

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Archives (7)

Date :

2000-2009 (7)

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    ADVISORY COMMITTEE ON RADIOLOGICAL PROTECTION Contract between the CNSC and Philippe J. Duport from March 28, 2002 to April 30, 2002 to revise the French translation of ACRP-22: Protection of Non-huma ... [Voir le titre complet] n Biota from Ionizing Radiation

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1326757
    Date :
    2002/03/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG60, Numéro de boîte : 29, Numéro de dossier : 02-03-00
    ... . Duport from March 28, 2002 to April 30, 2002 to revise the French translation of ACRP-22: Protection of Non-human Biota from Ionizing Radiation
  2. 2
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    Canadian Forces Attaché Office - Paris, France

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4675794
    Date :
    2002/10/22-2003/06/06
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112, RG24, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 3001-0070, Partie de dossier : 12
    Canadian Forces Attaché Office - Paris, France
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Canadian Forces Attaché Office - Paris, France

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4675793
    Date :
    2001/12/11-2002/10/21
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112, RG24, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 3001-0070, Partie de dossier : 11
    Canadian Forces Attaché Office - Paris, France
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Intellectual Property - General - Trademarks - General - Geographical Indications (Gis) - EU - Canada Wine Agreement / Canada - France Trade Agreement

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5514902
    Date :
    2001/10/04-2003/06/05
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002, RG20, Numéro de boîte : 27, Numéro de dossier : 83635-IPP-2/9, Partie de dossier : 1
    ... (Gis) - EU - Canada Wine Agreement / Canada - France Trade Agreement. This file level description was generated from an unverified finding aid
  5. 5
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    Forestry - Import Requirements - Proposed Importation of Douglas Fir Logs from France

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5791395
    Date :
    2000/08/01-2003/10/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194, RG17, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : 27250, Partie de dossier : 1
    Forestry - Import Requirements - Proposed Importation of Douglas Fir Logs from France
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Forestry - Export Requirements - PWN Find in France Investigation, May 2001

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5791444
    Date :
    2002/05/01-2003/10/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194, RG17, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 24096, Partie de dossier : 1
    Forestry - Export Requirements - PWN Find in France Investigation, May 2001
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Officer Professional Development - Enhanced Leadership Model [CD]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4509046
    Date :
    Jun 2000-Nov 03
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, Numéro de boîte : 36, Numéro de dossier : 230-3, Partie de dossier : 1
    ... Leadership Model [CD]. 1 CD. In manila envelope. "Zipped English/French LTCP (HR) Request 185. MMC 001380" [transferred from BAN 2009-00287-3, box 17]
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