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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1992-2003
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169, RG3, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 2003-0465
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1971-2000
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1011-1-8-F
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995/11/01 - 2000/05/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 287, Numéro de dossier : 7700-7-3636, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1997-2006
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : 6550-13-2-10996, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1997-2006
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 4965-1-076, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2000/10/01 - 2000/10/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 58, Numéro de dossier : EDM-E 6595-5-444, Partie de dossier : 161
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1999/01/01-2000/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 13930, Numéro de dossier : GL-1328-13, Partie de dossier : 99S-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1986-2003
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : E4700-10-641, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1969-2000
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R194-222-9-F, RG17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1999/12/30 - 2000/01/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : 5090-164-747.01, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1989/04/17-2000/06/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 11047, Numéro de dossier : 89-1731, Partie de dossier : 30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1978/02/14 - 2001/09/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 188, Numéro de dossier : 7200-25-105P05002, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1995/03/15-2000/12/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 11109, Numéro de dossier : 95-1999, Partie de dossier : 28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2000/02/22 - 2003/02/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 71, Numéro de dossier : 5570-B2-1, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1989/04/17-2000/06/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 11047, Numéro de dossier : 89-1731, Partie de dossier : 22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1998/05/01-2000/01/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 11035, Numéro de dossier : 98-1369, Partie de dossier : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 2000/07/01-2000/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 15677, Numéro de dossier : GXN-198-4, Partie de dossier : 99-2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1991-2001
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 4503-2-360, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2000/08/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 191, Numéro de dossier : 5040-4-219, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2000/01/01 - 2000/12/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 29, Numéro de dossier : 4503-3-11485.00, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1991/02/01-2005/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 75, Numéro de dossier : THU-E-4700-16-239, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [1944-2001]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112-675-2-F, RG24-G-33
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2000-2001
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 32, Numéro de dossier : KG1 459775/91224, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1961/09/21 - 2002/01/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 184, Numéro de dossier : 7200-25-096G03036, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1997/04/16-2008/09/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-G, Numéro de volume : 42450, Numéro de dossier : 1456-4, Partie de dossier : 2
- Date de modification :