Recherche dans la collection

Aide  Commentaires   Avis sur les collections

dans
Filtres
Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1990-1999
Contenu Co-Lab : Non
Consultables en ligne : Non
No d'instrument de recherche : 13-101
Affichage de 51 - 75 sur 950 résultats filtrés
 :
Appliquer
  1. 51
    Aucun objet numérique

    164, Rue Principale, ; St-Édouard De Frampton, PQ ; ***L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles*** Bail Entre Travaux Public (Société Canadienne Des Postes) Au 164, ... [Voir le titre complet] Rue Principale, St-Édouard De Frampton, Province De Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815044
    Date :
    1991/02/01-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : HQCL 4-276276-1
    164, Rue Principale, ; St-Édouard De Frampton, PQ ; ***L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles*** Bail Entre Travaux 
  2. 52
    Aucun objet numérique

    Le Groupe Petra Ltée - bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885715
    Date :
    1989/01/19-1991/05/17
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 41, Numéro de dossier : 82610
    Le Groupe Petra Ltée - bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  3. 53
    Aucun objet numérique

    Place Laval - Imputabilité T.P.S

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885830
    Date :
    1992/09/08-1992/10/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 46, Numéro de dossier : 105498
    Place Laval - Imputabilité TPS. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  4. 54
    Aucun objet numérique

    Les prêtres de St-Sulpice de Montréal

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5844271
    Date :
    1987/03/10-1991/04/09
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 70794
    Les prêtres de St-Sulpice de Montréal. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  5. 55
    Aucun objet numérique

    75, Rue De Hambourg ; St-Augustin, PQ ; ***L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles*** Location Par Voie D'Appel D'Offres Public (Archives Nationales Du Canada) - 7 ... [Voir le titre complet] 5 Rue De Hambourg, St-Augustin (Québec)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815055
    Date :
    1989/11/22-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : HQCL 4-303195
    75, Rue De Hambourg ; St-Augustin, PQ ; ***L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles*** Location Par Voie D'Appel 
  6. 56
    Aucun objet numérique

    Dossiers de droit immobilier du bureau régional de Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5064655
    Date :
    1975-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2018-00128-0
    Dossiers de droit immobilier du bureau régional de Montréal [document textuel]. Cette acquisition contient des documents reçus ou créés ou conservés par le 
  7. 57
    Aucun objet numérique

    Pointe-Claire - Abandon de servitude

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5844287
    Date :
    1990/09/17-1991/03/07
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : 91878
    Pointe-Claire - Abandon de servitude. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  8. 58
    Aucun objet numérique

    81 & 83, Rue Turgeon ; Ste-Thérèse, PQ ; Placements Bcd Enr. Bail De Location Entre Travaux Publics, Situe Au 81 & 83, Rue Turgeon, Lot 280, Cadastre Officiel Du Village De Sainte-Therese, Div. D'Enr. ... [Voir le titre complet] De Terrebonne, District Judiciaire De Terrebonne,

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815075
    Date :
    1990/12/12-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : HQCL 4-307377
    81 & 83, Rue Turgeon ; Ste-Thérèse, PQ ; Placements Bcd Enr. Bail De Location Entre Travaux Publics, Situe Au 81 & 83, Rue Turgeon, Lot 280, 
  9. 59
    Aucun objet numérique

    DE MAISONNEUVE HOLDINGS

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885783
    Date :
    1990/11/26-1990/12/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 43, Numéro de dossier : 92908
    DE MAISONNEUVE HOLDINGS. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  10. 60
    Aucun objet numérique

    Masson, Montréal - Rectification de titre

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885797
    Date :
    1991/12/20-1992/06/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 45, Numéro de dossier : 99936
    Masson, Montréal - Rectification de titre. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  12. 62
    Aucun objet numérique

    COMMISSION SCOLAIRE DES ÉCORES

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885680
    Date :
    1988/04/19-1990/12/13
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 39, Numéro de dossier : 77421
    COMMISSION SCOLAIRE DES ÉCORES. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  13. 63
    Aucun objet numérique

    2543 7393 Québec Inc. ; 2665 King Ouest, Sherbrooke, Que. Recherche De Titres Pour Le Bail # 523740 Au 2665 Rue King Ouest, Sherbrooke, Que

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815056
    Date :
    1989/12/20-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : HQCL 4-303458
    2543 7393 Québec Inc. ; 2665 King Ouest, Sherbrooke, Que. Recherche De Titres Pour Le Bail # 523740 Au 2665 Rue King Ouest, Sherbrooke, Que
  14. 64
    Aucun objet numérique

    Fin d'hiver Inc. ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885825
    Date :
    1992/08/05-1992/11/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 46, Numéro de dossier : 104918
    Fin d'hiver Inc. ***. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  15. 65
    Aucun objet numérique

    2631 - 1746 Québec Inc. - bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885799
    Date :
    1991/12/20-1992/01/24
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 45, Numéro de dossier : 99945
    2631 - 1746 Québec Inc. - bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  17. 67
    Aucun objet numérique

    4000, Rue Louis-Pinard ; Trois-Rivieres, PQ ; 2619-7400 Québec Inc. Bail Entre (Travaux Publics Canada) Au 4000 Rue Louis-Pinard, Ptie Du Lot 1774, Cadastre Officiel De La Paroisse De Trois-Rivieres,  ... [Voir le titre complet] Div. D'Enr. De Trois-Rivieres, Province De Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815082
    Date :
    1991/04/17-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : HQCL 4-308463
    4000, Rue Louis-Pinard ; Trois-Rivieres, PQ ; 2619-7400 Québec Inc. Bail Entre (Travaux Publics Canada) Au 4000 Rue Louis-Pinard, Ptie Du Lot 1774, 
  18. 68
    Aucun objet numérique

    *** - bail - Opinion en faits

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885752
    Date :
    1990/01/30-1990/05/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 42, Numéro de dossier : 88195
    *** - bail - Opinion en faits. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  19. 69
    Aucun objet numérique

    ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885804
    Date :
    1992/02/24-1992/05/20
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 45, Numéro de dossier : 101170
    ***. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié.***L'information enlevée lorsqu'elle concerne 
  20. 70
    Aucun objet numérique

    LES COIFFEURS CONTINENTAL (PLACE GUY-Favreau)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885681
    Date :
    1988/04/19-1990/07/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 39, Numéro de dossier : 77429
    LES COIFFEURS CONTINENTAL (PLACE GUY-Favreau). Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  21. 71
    Aucun objet numérique

    Rocky Mountain Enterprises - bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885836
    Date :
    1992/10/22-1992/12/18
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 46, Numéro de dossier : 106216
    Rocky Mountain Enterprises - bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  22. 72
    Aucun objet numérique

    150467 CANADA INC. PORT DE MER ENR

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885693
    Date :
    1988/10/21-1990/11/27
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 40, Numéro de dossier : 81234
    150467 CANADA INC. PORT DE MER ENR. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  23. 73
    Aucun objet numérique

    Donnacona, PQ Bail Entre Dpw Et ***L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles*** - Location D'Un Mat De Drapeau, Lots 135-2 & 135-5, Cadastre De La Paroisse Les Écure ... [Voir le titre complet] uils

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815045
    Date :
    1985/06/04-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : HQCL 4-282492
    Donnacona, PQ Bail Entre Dpw Et ***L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles*** - Location D'Un Mat De Drapeau, 
  24. 74
    Aucun objet numérique

    Marofranc Inc. - bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5844288
    Date :
    1990/01/03-1991/06/12
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : 92052
    Marofranc Inc. - bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  25. 75
    Aucun objet numérique

    St-Stanislas de Kostka

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5844262
    Date :
    1989/12/14-1990/02/19
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 87689
    St-Stanislas de Kostka. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).
Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices
Ouvrir une session
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements
Signaler un problème sur cette page
Date de modification :