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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1991
Contenu Co-Lab : Non
Consultables en ligne : Non
Genre de documents : Documents textuels
No d'instrument de recherche : 13-101
Affichage de 26 - 50 sur 436 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    164, Rue Principale, ; St-Édouard De Frampton, PQ ; ***L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles*** Bail Entre Travaux Public (Société Canadienne Des Postes) Au 164, ... [Voir le titre complet] Rue Principale, St-Édouard De Frampton, Province De Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815044
    Date :
    1991/02/01-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : HQCL 4-276276-1
    164, Rue Principale, ; St-Édouard De Frampton, PQ ; ***L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles*** Bail Entre Travaux 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Le Groupe Petra Ltée - bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885715
    Date :
    1989/01/19-1991/05/17
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 41, Numéro de dossier : 82610
    Le Groupe Petra Ltée - bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Les prêtres de St-Sulpice de Montréal

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5844271
    Date :
    1987/03/10-1991/04/09
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 70794
    Les prêtres de St-Sulpice de Montréal. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  4. 29
    Aucun objet numérique

    75, Rue De Hambourg ; St-Augustin, PQ ; ***L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles*** Location Par Voie D'Appel D'Offres Public (Archives Nationales Du Canada) - 7 ... [Voir le titre complet] 5 Rue De Hambourg, St-Augustin (Québec)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815055
    Date :
    1989/11/22-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : HQCL 4-303195
    75, Rue De Hambourg ; St-Augustin, PQ ; ***L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles*** Location Par Voie D'Appel 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Dossiers de droit immobilier du bureau régional de Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5064655
    Date :
    1975-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2018-00128-0
    Dossiers de droit immobilier du bureau régional de Montréal [document textuel]. Cette acquisition contient des documents reçus ou créés ou conservés par le 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Pointe-Claire - Abandon de servitude

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5844287
    Date :
    1990/09/17-1991/03/07
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : 91878
    Pointe-Claire - Abandon de servitude. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  7. 32
    Aucun objet numérique

    81 & 83, Rue Turgeon ; Ste-Thérèse, PQ ; Placements Bcd Enr. Bail De Location Entre Travaux Publics, Situe Au 81 & 83, Rue Turgeon, Lot 280, Cadastre Officiel Du Village De Sainte-Therese, Div. D'Enr. ... [Voir le titre complet] De Terrebonne, District Judiciaire De Terrebonne,

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815075
    Date :
    1990/12/12-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : HQCL 4-307377
    81 & 83, Rue Turgeon ; Ste-Thérèse, PQ ; Placements Bcd Enr. Bail De Location Entre Travaux Publics, Situe Au 81 & 83, Rue Turgeon, Lot 280, 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Masson, Montréal - Rectification de titre

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885797
    Date :
    1991/12/20-1992/06/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 45, Numéro de dossier : 99936
    Masson, Montréal - Rectification de titre. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  10. 35
    Aucun objet numérique

    2543 7393 Québec Inc. ; 2665 King Ouest, Sherbrooke, Que. Recherche De Titres Pour Le Bail # 523740 Au 2665 Rue King Ouest, Sherbrooke, Que

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815056
    Date :
    1989/12/20-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : HQCL 4-303458
    2543 7393 Québec Inc. ; 2665 King Ouest, Sherbrooke, Que. Recherche De Titres Pour Le Bail # 523740 Au 2665 Rue King Ouest, Sherbrooke, Que
  11. 36
    Aucun objet numérique

    2631 - 1746 Québec Inc. - bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885799
    Date :
    1991/12/20-1992/01/24
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 45, Numéro de dossier : 99945
    2631 - 1746 Québec Inc. - bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  13. 38
    Aucun objet numérique

    4000, Rue Louis-Pinard ; Trois-Rivieres, PQ ; 2619-7400 Québec Inc. Bail Entre (Travaux Publics Canada) Au 4000 Rue Louis-Pinard, Ptie Du Lot 1774, Cadastre Officiel De La Paroisse De Trois-Rivieres,  ... [Voir le titre complet] Div. D'Enr. De Trois-Rivieres, Province De Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815082
    Date :
    1991/04/17-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : HQCL 4-308463
    4000, Rue Louis-Pinard ; Trois-Rivieres, PQ ; 2619-7400 Québec Inc. Bail Entre (Travaux Publics Canada) Au 4000 Rue Louis-Pinard, Ptie Du Lot 1774, 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Donnacona, PQ Bail Entre Dpw Et ***L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles*** - Location D'Un Mat De Drapeau, Lots 135-2 & 135-5, Cadastre De La Paroisse Les Écure ... [Voir le titre complet] uils

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815045
    Date :
    1985/06/04-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : HQCL 4-282492
    Donnacona, PQ Bail Entre Dpw Et ***L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles*** - Location D'Un Mat De Drapeau, 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Marofranc Inc. - bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5844288
    Date :
    1990/01/03-1991/06/12
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : 92052
    Marofranc Inc. - bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Aberdeen Estates Ltd & Les habitations Collectives de Montréal

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5844279
    Date :
    1989/05/17-1991/05/07
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 84487
    Aberdeen Estates Ltd & Les habitations Collectives de Montréal. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Tsinstikeptum I.R. No.10 Gabriel Estates Ltd 330902 B.C. Ltd

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5845102
    Date :
    1990/01/25-1992/01/24
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 33, Numéro de dossier : 4-98627, Partie de dossier : 1
    Tsinstikeptum IR No.10 Gabriel Estates Ltd 330902 BC Ltd. This file level description was generated from an unverified finding aid
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Ministère Provincial des transports - Prêt d'un terrain

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5844280
    Date :
    1989/05/17-1991/05/17
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 84489
    Ministère Provincial des transports - Prêt d'un terrain. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Succession Isabel Lavall-O'reilly - Affidavit du directeur

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5844307
    Date :
    1991/04/25-1991/05/17
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 11, Numéro de dossier : 95690
    Succession Isabel Lavall-O'reilly - Affidavit du directeur. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Gestion Namra Inc. - bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5844282
    Date :
    1990/03/23-1991/05/07
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : 89122, Partie de dossier : CHEMISE
    Gestion Namra Inc. - bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  21. 46
    Aucun objet numérique

    393B Bosse, Baie-Comeau, PQ ; ***L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles*** Bail Entre Travaux Publics Situe A 393B Bosse, Ville De Baie Comeau, Secteur Manicouaga ... [Voir le titre complet] n, Province De Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815053
    Date :
    1989/10/20-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : HQCL 4-302851
    393B Bosse, Baie-Comeau, PQ ; ***L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles*** Bail Entre Travaux Publics Situe A 393B 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Plaza Arthur-Buies ; 411, Rue Sirois ; Rimouski, PQ ; La Société De Gestion Cliffton Inc. Bail - Plaza Arthur-Buies, 411, Rue Sirois, Ptie Du Lot 212-241-72-2, Cadastre Officiel De La Paroisse De St-G ... [Voir le titre complet] ermain De Rimouski, Ville De Rimouski, Province

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815054
    Date :
    1989/11/03-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : HQCL 4-303015
    Plaza Arthur-Buies ; 411, Rue Sirois ; Rimouski, PQ ; La Société De Gestion Cliffton Inc. Bail - Plaza Arthur-Buies, 411, Rue Sirois, 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885728
    Date :
    1989/05/31-1991/05/14
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 42, Numéro de dossier : 84165
    ***. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié.***L'information enlevée lorsqu'elle concerne 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Dossiers de droit immobilier du bureau régional de Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4980101
    Date :
    1972-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2017-00220-8
    Dossiers de droit immobilier du bureau régional de Montréal [document textuel]. Cette acquisition contient des documents reçus ou créés par le Bureau 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Québec, 2500, Boul, Montmorency Lot 591-20 Aux Plan Et Livre De Renvoi Officiels Du Cadastre St-Roch Nord, Division D'Enregistre- Ment De Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815081
    Date :
    1991/04/10-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : HQCL 4-308402
    Québec, 2500, Boul, Montmorency Lot 591-20 Aux Plan Et Livre De Renvoi Officiels Du Cadastre St-Roch Nord, Division D'Enregistre- Ment De Québec
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